Revue archeologique 1883 Anonyme Revue archéologique janv -juin Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d'oeuvres tombées dans le domaine public provenant des collections de la BnF Leur réutilisation

Anonyme Revue archéologique janv -juin Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d'oeuvres tombées dans le domaine public provenant des collections de la BnF Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n - du juillet La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source La réutilisation commerciale de ces contenus est payante et fait l'objet d'une licence Est entendue par réutilisation commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service Cliquer ici pour accéder aux tarifs et à la licence Les contenus de Gallica sont la propriété de la BnF au sens de l'article L - du code général de la propriété des personnes publiques Quelques contenus sont soumis à un régime de réutilisation particulier Il s'agit des reproductions de documents protégés par un droit d'auteur appartenant à un tiers Ces documents ne peuvent être réutilisés sauf dans le cadre de la copie privée sans l'autorisation préalable du titulaire des droits des reproductions de documents conservés dans les bibliothèques ou autres institutions partenaires Ceux-ci sont signalés par la mention Source gallica BnF fr Bibliothèque municipale de ou autre partenaire L'utilisateur est invité à s'informer auprès de ces bibliothèques de leurs conditions de réutilisation Gallica constitue une base de données dont la BnF est le producteur protégée au sens des articles L - et suivants du code de la propriété intellectuelle Les présentes conditions d'utilisation des contenus de Gallica sont régies par la loi française En cas de réutilisation prévue dans un autre pays il appartient à chaque utilisateur de véri ?er la conformité de son projet avec le droit de ce pays L'utilisateur s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation ainsi que la législation en vigueur notamment en matière de propriété intellectuelle En cas de non respect de ces dispositions il est notamment passible d'une amende prévue par la loi du juillet Pour obtenir un document de Gallica en haute dé ?nition contacter reutilisation bnf fr CREVUE ARCHÉOLOGIQUE JANVIER A JUIN CPARIS - IMPRIMERIEDE PILLEr ET DUMOULIN ruedesGrands-Au ustms CREVUE ARCHEOLOGIQUE ANTIQUITÉ ET MOYEN AGE ALEX DE MM BERTRAND ET G PERROT MEMBRES DE L'INSTITUT TROISIÈME SÉRIE ?? TOME Ier JANVIER ??JUIN PARIS JOSEPH BAER LIBRAIRE-ÉDITEUR RUE DE L'ANCIENNE-COMÉDIE FRANCFORT-SUR-LE-MEIN Rossmarkt Droits de traduction et de reproduction réservés CUN CIPPE FIGURATIF DLEA PREMIÈRE PERIODE CHRÉTIENNE SUR LA MOSELLE' Le monument dont je vais m'occuper servait encore au mois d'avril de fonts baptismaux dans une modeste église d'origine très ancienne Il se trouvait au petit village de Vireco? rt Virecuria à deux kilomètres de Bayon et de la Moselle à trois kilomètres du cimetière mérovingien de la côte -Le Bel qui a fourni un grand nombre d'ustensiles et d'armes de cette époque J'ai retrouvé à six cents pas de Virecourt des substructions antiques un couronnement d'autel gallo-romain un quinaire à eur de coin portant l'e ?gie d'Alexandre

Documents similaires
Compilation cours en 17 pages 0 0
elevesgreffiers bfr 'REPUBLIQUE DU CAMEROUN Paix - Travail- Patrie REPUBLIC OF CAMEROON Peace - Work - F alherland MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME ADMINISTRATIVE MINISTRY OF THE PUBLIC SERVICE AND ADMINISTRATIVE REFORM ARRETE N MINFOPRA 0 0
Introduction au droit 8 Introduction au Droit Le rôle du juriste est de traduire la réalité en terme juridique car tout ce que l ? on fait et tout ce que l ? on vit est juridique ex bus métro contrat de transport sandwich contrat de vente Cette opération 0 0
Jurisprudence JURISPRUDENCE DES FICHES DE TD DE DROIT ADMINISTRATIF S ?? Séance Fondation du droit administratif Blanco Di ?érence entre faute de service et faute personnelle Un contrat passé entre une collectivité locale et un particulier est-ce un contr 0 0
Ias 11 UNIVERSITE IBN TOFAIL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES -Kenitra- Département Economie et Gestion Licence Professionnelle Normes Comptables Françaises et Internationales Présentation de La Norme IAS ? Contrat de Construction ? 0 0
M1 « Justice, procès et procédures » M1 « Droit de la santé - Droit privé » ann 0 0
Sébastien Praicheux, avocat à la Cour, associé, DLA Piper France LLP Garanties 0 0
Cv actualise Jordy SASSUS -BOURDA Huissier de Justice FORMATION - Département de formation des stagiaires Huissier de Justice Ecole Nationale de Procédure Clerc expert EN COURS - Université de Bretagne Sud UBS Vannes Master PCCA Pratique Contractuelle et 0 0
Séance 1 B1 Droit De l’Union européenne Sources et portée du droit de l’Union e 0 0
COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE RECUEIL DES ARRÊTS, AVIS CONSULTATIFS E T ORDONN 0 0
  • 27
  • 0
  • 0
Afficher les détails des licences
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise
Partager
  • Détails
  • Publié le Fev 10, 2021
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
  • Taille du fichier 1.4MB