Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Droit economique Introduction à l ? étude du droit Droit civil comprend l ? ensemble des Droit c ? est l ? ensemble des règles qui régissent la règles qui régissent la plupart des relations entre les conduite de l ? homme en société et les rapports sociau

Introduction à l ? étude du droit Droit civil comprend l ? ensemble des Droit c ? est l ? ensemble des règles qui régissent la règles qui régissent la plupart des relations entre les conduite de l ? homme en société et les rapports sociaux personnes Droit objectif c ? est l ? ensemble des règles juridiques Droit commercial se sont des règles obligatoires applicable dans un pays Et permettant qui réglementent l ? activité commerciale et les l ? organisation la vie en société et déterminer la relations entre les commerçants situation des personnes Droit de travail les règles s ? applique Droit subjectif c ? est l ? ensemble des règles qui aux relations entre les employeurs et les salariés précisent les pouvoirs et les prérogatives reconnus aux Droit pénal se sont des règles particuliers Exp le droit de propriété le droit de générales s ? appliquant à toutes les infractions et créance le droit de possession le droit à la vie destinés à organiser le déroulement et le jugement du Absolu s ? appliquant à l ? égard de tous tiers procès pénal ex droit de propriété droit à la vie Droit international privé règles Relatif s ? appliquant à l ? égard d ? un ou plusieurs applicables aux rapports entre particuliers mais tiers déterminés ex droits découlant d'un comportent un élément international contrat La règle de droit générale et impersonnelle Le droit subjectif est l'ensemble des prérogatives dont La règle de droit est considérée comme générale car dispose l'individu dans le cadre du droit objectif Ainsi elle est appliquée sur tout le territoire national et pour le propriétaire d'une automobile peut en faire ce qu'il tous les faits qui s ? y produisent On la quali ?e veut mais en respectant les lois et règlements qui d'impersonnelle car elle vaut pour toutes les s'appliquent à l'automobile code de la route personnes qui se trouvent ou se trouveront dans une conformité aux normes décision objectivement déterminée la règle est Les objectifs de la règle de droit applicable sans distinction de la personne Imposer obligation d ? accomplir certains actes La règle de droit à un caractère obligatoire Exp respecter le code de la route La règle de droit est dite obligatoire car elle s ? impose Permettre possibilité pour la personne à toute personne qui a le devoir de la respecter Le d ? accomplir certains actes Code de la route est obligatoire il s ? impose à tout le Exp permission d ? exercer le commerce monde Interdire interdiction de violer une règle ? Loi impérative ou d ? ordre public prévue par la loi ? Une règle impérative est une règle à laquelle on ne Exp interdiction de voler les biens d ? une autre peut déroger elle s ? impose de manière absolue personne personne ne peut l ? écarter le juge est tenu de la Les branches de droit respecter et les particuliers n ? ont aucun moyen pour Droit public