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Succession 1o devolution raymond le guidec gerard chabot janvier 2009 actualisation aout 2017

Répertoire de droit civil Table des matières Bibliographie Généralités - Chapitre - Ouverture de la succession - o Section - Causes de l'ouverture de la succession - ? Art - Mort avérée - ? Art - Mort présumée - ? ? - Absence - ? ? - Disparition - o Section - Date de l'ouverture de la succession - ? Art - Hypothèses d'absence et de disparition - ? Art - Hypothèse des comourants - ? ? - Ancienne théorie des comourants - ? ? - Nouvelles règles de dévolution - o Section - Lieu de l'ouverture de la succession - Chapitre - Capacité successorale - o Section - Situation des personnes simplement conçues - o Section - Situation des personnes nées mais non viables - Chapitre - Indignité successorale - o Section - Causes de l'indignité successorale - ? Art - Indignité de plein droit - ? Art - Indignité facultative - ? ? - Atteintes à l'intégrité corporelle du défunt - ? ? - Témoignage mensonger ou dénonciation calomnieuse contre le défunt - o Section - Mode de réalisation de l'indignité successorale - ? Art - Reconnaissance de l'indignité - ? ? - Indignité de plein droit - ? ? - Indignité facultative - ? Art - Faculté de relèvement - o Section - E ?ets de l'indignité successorale - ? Art - E ?ets généraux à l'égard des héritiers appelés à la place de l'indigne - ? Art - E ?ets particuliers à l'égarddes enfants de l'indigne - ? Art - E ?ets à l'égard des tiers - Chapitre - Vocation du successible à l'hérédité - o Section - Succession ordinaire - ? Art - Parents - ? ? - Unité de la ?liation - ? ? - Division des successibles en ordres - ? ? - Division des ordres en degrés - ? ? - Représentation successorale - ? Art - Conjoint survivant - ? ? - Des droits successoraux du conjoint survivant avant l'entrée en vigueur de la loi no - du décembre - ? ? - Des droits successoraux du conjoint survivant depuis l'entrée en vigueur de la loi no - du décembre - ? Art - État successeur irrégulier - ? ? - Nature du droit de l'État - ? ? - Exercice du droit de l'État - o Section - Successions anomales - ? Art - Successions anomales constitutives d'un droit de retour - ? ? - Droit de retour légal des père et mère donateurs - ? ? - Droit de retour légal en cas de concours entre conjoint survivant et collatéraux privilégiés - ? ? - Droit de retour légal en matière d'adoption simple - ? Art - Successions anomales non constitutives d'un droit de retour - Index alphabétique Actualisation Succession o dévolution Raymond LE GUIDEC CProfesseur à l'Université de Nantes Gérard CHABOT Ma? tre de conférences à l'Université de Nantes janvier actualisation août Table des matières Généralités - Chapitre - Ouverture de la succession - Section - Causes de