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Td 6 contenu du contrat l2 aes

Université de Strasbourg Faculté de Droit de Sciences Politiques et de Gestion Année Universitaire Cours de Madame MEYRUEIS L -AES Droit des Obligations M GRIVEL A LECLERE D ZOUARI Semaine du novembre Séance n Le contenu du contrat Documents doc Soc mai n - doc Civ e janvier n - doc Ass Pl er décembre n - doc Ass Pl er décembre n - doc Com novembre n - doc Com mai n - doc Civ re septembre n - doc Civ re novembre n - doc Civ re juin n - doc Soc juillet n - - doc Com octobre n - doc Civ e septembre n - doc Civ re mai n - doc Civ e janvier n - Exercices ? Faire la ?che d ? arrêt des documents et ? Résoudre le cas pratique Les exercices pouvant être ramassés ils doivent impérativement être rédigés et imprimés s ? ils sont rédigés sur ordinateur CCAS PRATIQUE Marianne patronne d ? un petit salon de thé bien connu des strasbourgeois est de mauvaise humeur Elle vient de recevoir la facture de son fournisseur en chocolat pour ses chocolats chauds et la confection de g? teaux la chocolaterie L ? or brun ? facture qu ? elle estime excessivement élevée par rapport aux précédentes En e ?et si le contrat qu ? elle a conclu avec la société détaille avec précision la qualité du chocolat et le nombre de sacs à livrer il prévoit en revanche la ?xation ultérieure par la chocolaterie du prix à payer par Marianne Et la chocolaterie justi ?e la hausse du montant dû pour la dernière facture par l ? augmentation de du prix du cacao Comme si cette mauvaise nouvelle ne su ?sait pas à g? cher sa journée son mari lui con ?e la lourde t? che de trouver un cadeau pour les ans de leur ?lle A court d ? idée Marianne pense à une vieille connaissance M Bernard qui gère une société de vente de matériel informatique à Haguenau Elle ne l ? a pas revu depuis l ? ouverture de cette société malgré l ? invitation à visiter les locaux Marianne n ? avait pas encore trouvé le temps d ? honorer l ? invitation alors même que c ? est elle et son époux qui avaient vendu le local à M Bernard Qui sait peut-être y trouvera-t-elle le cadeau d ? anniversaire idéal Séduite par les produits présentés par M Bernard Marianne réalise deux achats une tablette pour sa ?lle et un logiciel pour faciliter son travail de son épouse dans la gestion des stocks du salon de thé Elle ne peut cependant repartir qu ? avec le logiciel M Bernard étant en rupture de stock pour l ? ordinateur choisi Mais il doit être approvisionné le lendemain et le cadeau arrivera à temps pour l ? anniversaire De retour à Strasbourg Marianne demande à son ?ls d ? installer le nouveau logiciel En vain l ? ordinateur a