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Td droit obligation 4 Arthur Chambon L groupe Séance Droit des obligations Cas pratique Un homme est passionné d ? art compte se ?ancé Il décide d ? acheter une ?uvre attribuer à ? un artiste pour ne pas froisser son beau- père le vendeur étant un amis de

Arthur Chambon L groupe Séance Droit des obligations Cas pratique Un homme est passionné d ? art compte se ?ancé Il décide d ? acheter une ?uvre attribuer à ? un artiste pour ne pas froisser son beau- père le vendeur étant un amis de ce dernier Le passionné lui propose une o ?re s ? élevant à euros L ? o ?re est acceptée par le vendeur Le passionné regrette son achat car après recherche il découvre que les ?uvres de cet artiste ne dépassent pas euros son beau-père a également fait changer d ? avis sa ?ancé sur les projets de mariage Qui plus est une liste a été publié référant les ?uvre lié à l ? artiste et celle acheter par l ? homme n ? y ?gure pas signi ?ant que ce n ? est pas une de ces ?uvres ceci sera con ?rmé par un expert de l ? artiste L ? homme a ?rme qu ? il n ? aurait pas acheter l ? ?uvre si son beau-père n ? avait pas fait remettre en cause son mariage Un vendeur cachant une information possédant un caractère déterminant pour l ? autre partie a ?n d ? obtenir signatures du contrat constitue-t-elle une réticence dolosive Si le contractant se trompe sur les qualités substantielles de l ? objet contracté est ce que cela peut-il être quali ?é d ? erreur pour vice de consentement Une pression psychologique sous-jacente exerçant une in uence dans l ? acquisition d ? un bien constitue-t-elle un vice de consentement pour violence I la réticence dolosive A Avant Le dol fait parti des trois type du vices de consentement au même titre que la violence ou l ? erreur cité dans l ? article du code civil Le vice du consentement remet en cause le consentement de l ? une des parties car il serait vicié il peut tendre vers la nullité L ? article nous éclaire un peu plus sur le dol il prévoit que le dol est constitué de man ?uvres et de mensonges a ?n d ? obtenir le consentement du contractant L ? alinéa de ce même article nous dit que la dissimulation d ? information ayant un caractère déterminant sur le consentement du contractant fait de façon intentionnel constitue un dol et plus particulièrement une réticence dolosive L ? obligation d ? information est prévue par l ? article - mais néanmoins ne concerne pas la valeur de la prestation La réticence dolosive est reprise par les chroniques la quali ?ant de dissimulation voulut et intentionnel d ? une information ayant un caractère déterminant dans le consentement du contractant Gwendoline Lardeux D CChron ceci sera con ?rmer par la jurisprudence Civ ème janvier Bull civ III n RTD civ obs Loussouarn En l ? espèce le vendeur à cacher le vrai prix de l ? ?uvre qui était beaucoup moins cher que ce qu ? avait proposer l ? acheteur pour l ? acquérir Par