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Theorie generale des obligations 1

M VANWIJCK THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS REDACTION DE JEAN-CHRISTOPHE WERENNE ANNEE ACADEMIQUE - CThéorie Générale des Obligations LIVRE PREMIER SOURCES ET EFFETS DES OBLIGATIONS Rédaction Jean-Christophe Wérenne ?? CThéorie Générale des Obligations PRELIMINAIRES DEFINITION DES OBLIGATIONS POLYSEMIE DES TERMES DEFINITION DE L ? OBLIGATION Le droit serait la science des concepts C ? est en théorie générale des obligations que ce trait est le plus fort La théorie générale des obligations possède une multitude de concepts fondamentaux qui s ? articulent les uns avec les autres On les retrouve en droit commercial en droit administratif pour l ? étude des marchés publics et les contrats de travail Ces concepts généraux s ? appliquent à une multitude de cas pratiques L ? obligation peut être dé ?nie comme le lien de droit en vertu duquel une ou di ?érentes personnes peuvent contraindre une ou di ?érentes autres personnes à donner ? à faire ou à ne pas faire quelque chose POLYSEMIE DU TERME C ? est donc un lien de droit entre deux personnes au minimum Di ?érents schémas sont possibles A B B ? B ? ? A A B C ? est un lien de droit c ? est à dire qu ? une personne est tenue à ses obligations et le créancier peut l ? y contraindre en ayant recours aux tribunaux Est associé au lien de droit le pouvoir de contrainte Quelles types d ? exécution - DARE obligation de constituer un droit réel de transférer un droit réel ou idem pour un droit de créance ex constitution d ? un usufruit droit de propriété vente échange donation cession d ? usufruit ? - FACERE ex travail intellectuel ou matériel - NON FACERE ne pas faire obligation de ne pas faire de concurrence Rédaction Jean-Christophe Wérenne ?? CThéorie Générale des Obligations En conclusion nous pouvons dire que le terme obligation ? est polysémique en ce qu ? il désigne à la fois les liens du droit le lien de droit entre deux personnes ou plus rarement pour désigner le droit du créancier c ? est à dire son droit d ? exiger du débiteur l ? exécution de son obligation ou plus fréquemment cela désigne la charge qui pèse sur le débiteur cette dette étant un élément négatif de son patrimoine contrairement au créancier o? cet élément est positif vu qu ? il ne grève pas son patrimoine UNE THEORIE GENERALE ? DES OBLIGATIONS DANS LE CODE CIVIL Ces règles forment un ensemble structuré En e ?et les règles relatives aux obligations se présentent dans le Code Civil comme un ensemble assez bien structuré et coordonné Celles-ci se trouvent dans le Livre III au Titre III des contrats ou des obligations dans les Titres IV et IV bis de la vente PERMANENCE DE LA THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS De plus elles présentent une certaine permanence c ? est-à- dire qu ? elle n ? ont guère changé depuis Certains textes ont certes été modi ?és voy surtout