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Titre 2 chapitre 3 droit des obligations

Chapitre Le but du contrat Tout contrat a un but un objet une cause Contrat synallagmatique quelqu ? un s ? engage de quelque chose en contrepartie de ce que l ? autre va lui fournir Mon but en payant les euros c ? est d ? obtenir l ? ordinateur La doctrine s ? est excitée pendant près d ? un siècle sur la notion de cause de but du contrat Ça a commencé par in uencer la Cour de cassation pour arriver à l ? ordonnance de qui a supprimé les concepts clairs Section I ?? Les principes relatifs à la cause Domat est le premier à l ? avoir évoqué il distinguait entre deux types de contrats et deux types de classi ?cations Une première série de cas o? la question de la cause se pose dans les contrats onéreux et o? elle se pose dans un contrat gratuit I- La cause dans les contrats onéreux ?? Un contrat est une lettre dans laquelle on trouve des obligations La plupart sont synallagmatique et à titre onéreux Chaque obligation tient alors lieu de cause à l ? autre Autrement dit la cause c ? est la contrepartie de l ? obligation assumée par les parties Le mot employé dans le Code civil de l ? exprimait clairement Mais les rédacteurs de l ? ordonnance de est in uencée par des auteurs qui estimaient que la cause était trop compliquée donc l ? ont supprimé ?? Le mot cause a été remplacé par une périphrase obscure dans l ? article le contrat doit avoir un contenu certain ? On retrouve l ? idée de manière plus claire dans la dé ?nition du contrat onéreux quand chacune des parties reçoit de l ? autre un avantage en contrepartie de celui qu ? elle procure ?? Le mot cause a été supprimé en dans les esprits il est toujours là il exprime le plus clairement l ? essentiel des raisons pour laquelle les parties s ? engagent ?? La cause doit exister car s ? il n ? y a pas de cause le contrat est nul Exemple l ? objet du vendeur d ? un ordinateur est le transfert la cause est l ? argent La cause existe au moment de la formation du contrat II- Les contrats gratuits et la notion de motif Quelqu ? un fait une donation Quelle est la cause de ce contrat unilatéral ?? Parce qu ? il n ? y a pas de contrepartie dans un contrat gratuit la cause est l ? obligation d ? e ?ectuer une libéralité faire un cadeau à quelqu ? un CDomat et Capitant ont dessiné une nouvelle cause un motif Pour les libéralités exceptionnellement les motifs d ? une partie peuvent être pris en compte par les juges en cas de litige Exemple des grands parents donnent un studio à leur petite ?lle La cause est l ? amour des grands parents sentiment noble ?? L ?