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Traite de maastricht Traité sur l'Union européenne Un article de Wikipédia l'encyclopédie libre Traité de Maastricht Signature Lieu de signature Signataires Dépositaire Langue Traité sur l'Union européenne février Maastricht Pays-Bas États membres de l'Un

Traité sur l'Union européenne Un article de Wikipédia l'encyclopédie libre Traité de Maastricht Signature Lieu de signature Signataires Dépositaire Langue Traité sur l'Union européenne février Maastricht Pays-Bas États membres de l'Union européenne en Gouvernement italien Le traité sur l'Union européenne TUE aussi appelé traité de Maastricht est le traité constitutif de l'Union européenne Il a ?rme les objectifs de l'Union dé ?nit les trois piliers ? de son action et donne un cadre institutionnel au Conseil européen ainsi qu'à la procédure de coopération renforcée Les autres institutions et règles communautaires relèvent du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ou traité de Rome modi ?é notamment par le traité de Lisbonne Le traité de Maastricht a été signé par l'ensemble des États membres de la Communauté économique européenne Allemagne Belgique France Italie Luxembourg Pays-Bas Danemark Irlande Royaume-Uni Grèce Espagne Portugal à Maastricht Pays-Bas le février après un accord conclu lors du Conseil européen de Maastricht en décembre et est entré en vigueur le er novembre Il a été modi ?é ultérieurement par les traités d'Amsterdam et de Nice qui ont introduit des dispositions nouvelles et ont modi ?é les numéros de l'ensemble des articles En ?n le traité UE a de nouveau été modi ?é en profondeur par le traité de Lisbonne entré en vigueur le er décembre Le traité sur l'Union européenne depuis Structure du traité Préambule Le préambule rappelle les origines et les objectifs de l ? Union Il aborde notamment des éléments tels que l ? approfondissement de l ? intégration et de la solidarité entre les États membres et ses ressortissants citoyenneté européenne Il rappelle aussi l'importance de la diversité culturelle ainsi que le respect des droits fondamentaux et le caractère démocratique des institutions de l ? Union Le préambule rappelle aussi les débuts économiques de l ? Union en rappelant que l ? Union a aussi pour objectif de renforcer l ? économie de ses membres et d ? en assurer la convergence et de promouvoir le progrès économique Cependant le préambule prend aussi en compte les données sociales et environnementales de l'économie Le préambule énonce aussi que l'Union vise à mettre en ?uvre une politique étrangère et de sécurité commune notamment avec l ? établissement progressif d ? une politique de défense commune devant à terme mener à la mise en place d'une défense commune Titre premier dispositions communes CLe titre premier articles premier à précise les principes fondamentaux qui fondent l'Union européenne fondement juridique de l'Union article premier droits individuels articles et principes de développement et de cohésion de l'Union article respect des prérogatives des États membres articles et notamment les principes de subsidiarité et de proportionnalité reconnaissance des droits fondamentaux et notamment de la Charte des droits fondamentaux adhésion de l'Union à la Convention européenne des droits de l'homme article procédure de sanction à l'égard d'un État membre article relations entre l'Union et les pays voisins article Titre II principes démocratiques Le titre II dé ?nit des principes de gouvernement reconnus par