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Chapitre 1 principales caracteristiques des regles de droit

Introduction au droit Première Partie Le Droit Objectif Chapitre Principales Caractéristiques des Règles de Droit Introduction au Plan de cours Robinson est d ? abord seul sur son ? le Il n ? a pas besoin du droit car ce-denier est là pour empêcher tout con it entre les hommes Or il est seul Jusqu ? à ce qu ? il rencontre Vendredi Alors le droit devient une nécessité Dans quel contexte apparait le droit Le jour ou un groupe humain appara? t le droit fait son apparition En e ?et la vie en solitaire n ? exige pas de droit par opposition à la vie en société Ainsi le droit permet de résoudre et de prévenir des litiges entre les hommes Du droit peuvent être retenus deux sens principaux Le Droit est un ensemble de règles qui s ? imposent aux membres d ? une société donnée et ce pour régir les di ?érents aspects de la vie sociale organisation de l ? etat vie politique vie économique règles de contrats organisation des banques des marchés ?nanciers ? Ce droit est souvent désigné comme ??positif ? c ? est-à-dire qu ? il est l ? ensemble des règles qui s ? appliquent dans une société droit objectif français toutes les règles qui s ? appliquent dans la société française Le droit existe aussi dans l ? ensemble des prérogatives Avantage attaché à une fonction et parfois avec l ? appui de l ? autorité étatique que chacun des membres d ? une société peut invoquer dans ses rapports avec autrui Ces prérogatives sont retenus par le droit objectif Ainsi elles peuvent prendre la forme d ? un droit d ? éxiger d ? autrui quelque chose exemple le propriétaire qui loue un bien a le droit de demander un loyer tous les mois Tout propriétaire d ? un bien a le droit de faire des améliorations sur ce bien des réparations ? ou bien d ? interdire quelque chose à autrui exemple le propriétaire a le droit d ? interdire l ? accès à sa propriété On parle de droits subjectifs ère Partie Le Droit Objectif Trois questions envisageables pour trois chapitres Qu ? est ce que le droit objectif D ? o? viennent les règles de droit Comment les appliquer Les Principales Caractéristiques des Règles de Droit Section Identi ?cation d ? une Règle de Droit Comment peut-on savoir que l ? on est en présence d ? une règle de droit Dé ?nition Le droit objectif ou règle de droit est une règle de conduite dont le but est de faciliter la vie en société en organisant les relations entre les membres de cette société La règle de droit permet certains comportements en ordonne d ? autres et en défend d ? autres On di ?érencie les règles religieuses morales ou encore de savoir- vivre de ces règles de conduite Toutefois certaines interdictions peuvent mélanger les deux exemple l ? interdiction de tuer ou encore d ?