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Cours droit de l environnement

Abdallah ZAKHIA Avocat Membre du Comité des Droits de l ? Homme à l ? O N U Membre permanent de l ? Organisation Nationale du patrimoine chargé de l ? Environnement Membre de l ? association libanaise des Droits de l ? Homme chargé de l ? Environnement Droit de l ? environnement Dé ?nition Le droit de l ? environnement est l ? ensemble des règles juridiques qui concernent la nature les pollutions et nuisances les risques technologiques majeurs avec la création de la délégation au risques majeurs les sites monuments et paysages les ressources naturelles Rapports entre les Droit de l ? Homme et le Droit de l ? Environnement L ? article de la Charte des Droits de l ? Homme et l ? article du Pacte International relatif aux Droits civils et politiques ont proclamé le droit intangible de tout homme à la vie ce qui comporte un milieu de vie sain L ? évolution du droit liée à l'évolution de notre conception de l ? homme a abouti à reconna? tre à tout Homme des droits intangibles qui sont consignés dans la Charte des Droits de l ? Homme La nature l ? homme et la société sont soumis à un équilibre dynamique tout déséquilibre endommage la santé de l ? homme de la nature et de la société et aboutit à une menace pour la vie Cette conception nouvelle est en rapport avec l ? écologie liée elle-même à la révolution scienti ?que elle a bouleversé notre conception de l ? Homme dans ses rapports avec la nature Désormais l ? Homme n ? est plus conçu comme séparé de la nature et en rupture avec elle mais il en constitue un élément et l ? aboutissement d ? une longue évolution CAinsi une nouvelle branche de droit est née dans le prolongement direct des droits de l ? Homme Ces droits qu ? on appelle solidaires ? ont pour fonction d ? assurer à l ? Homme une vie dans un milieu sain et dans le respect des équilibres naturels et de la diversité biologique l ? Homme et la nature étant profondément interdépendants Le droit à l ? Environnement est venu régler les rapports et l ? équilibre entre l ? Homme et la nature Il a pour but la protection de la nature et de ses richesses leur partage équitable la lutte contre les pollutions et nuisances la conservation du patrimoine l'amélioration du cadre et de la qualité de la vie Ce droit ayant pour fonction d ? empêcher de supprimer ou limiter les impacts négatifs ou dangereux des activités humaines sur les éléments et sur les milieux naturels évolue en étroite dépendance avec l ? évolution de la science et de la technologie Cette évolution du droit suppose une mutation intellectuelle une modi ?cation de nos modes de pensées et de nos comportements Les droits fondamentaux de l ? homme ne peuvent s ? épanouir que dans un environnement