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Vbalider et securiser vos contrats 2 mode de compatibilite

REDIGER ET VALIDER VOS CONTRTAS COMMERCIALS MOHAMED ABOULHOUCINE Master doit des a ?aires S REDIGER ET VALIDER UN CONTRAT COMMERCIAL l La ma? trise des techniques de rédaction des contrats commerciaux nécessite l ? adoption d ? une stratégie globale qui permet de prendre en considération tous la aspects du contrat et prévoir des solutions à d ? éventuels problèmes et cela ne peut se faire qu ? a travers l ? ingénerie contractuelle Le contrat commercial un réseau complexe l La réalisation d'un projet pour l'Entreprise s'inscrit presque toujours dans un réseau complexe de contrats avec des cocontractants divers Chacun de ces cocontractants a ses propres enjeux contraintes capacités sa propre culture etc l Concevoir négocier et conclure chaque contrat est de ce fait un projet dans le Projet qui requiert une convergence de compétences de nature diverses techniques ?nancières juridiques de gestion et autres La gestion des projets complexes conditionne la viabilité et le succès Elle doit être abordée professionnellement L ? ingénierie contractuelle l Cette approche professionnelle est l'objet même de l'ingénierie contractuelle C'est donc la démarche les hommes et les problèmes participant à l'activité précontractuelle dans les a ?aires Que faut-il entendre par l' ingénierie contractuelle l Ingénierie contractuelle La démarche raisonnée qui permet à l'Entreprise de conclure en connaissance de cause un contrat adapté viable et sécurisé DOMAINE DE L ? INGENERIE CONTRACTUELLE l l'ingénierie contractuelle recouvre pour chaque contractant la démarche raisonnée qui de l'étude préliminaire à l'accord ?nal permet à celui qui doit contracter l de dé ?nir de façon réaliste ses objectifs et contraintes les dispositions et équilibres contractuels à faire prévaloir ainsi que les conditions et arguments de négociation à mettre en oeuvre l de conclure un contrat adapté circonstancié et viable dont les implications et risques seront lisibles pour lui CIMPORTANCE DE L ? INGENERIE CONTRACTUELLE l Les problèmes liés à la réalisation d'un projet découlent souvent d'un travail pré-contractuel et d'un contrat inadapté insu ?sant mal conçu ou mal négocié L'ingénierie contractuelle est une approche globale méthodique et critique de la future relation contractuelle dans son contexte son déroulement et ces incertitudes qui permet d'éviter de s'engager sur de tels contrats Un contrat commercial l Le contrat commercial est avant tout un contrat régie dans ces principes générales par le dahir des obligations et contrats soit dans sa naissance ou durant sa vie ou ces e ?ets La naissance la vie et les e ?ets des contrats l Le contrat est un accord d ? au moins deux personnes qui ont la volonté de créer modi ?er transmettre ou éteindre certains droits réels ou de créance TYPES DE CONTRAT l Le droit Civil distingue plusieurs classe de contrats l synallagmatique obligations des deux parties ou unilatéral obligation d ? une seule partie l de bienfaisance une partie donne sans recevoir ou à titre onéreux chacun trouve son pro ?t l nommé prévu par le Code Civil vente louage ? ou innomé sort du cadre traditionnel des contrats réglementés l