Rc premier pdf Nora TALBI - Responsabilité civile CDroit de la responsabilité civile Professeur TALBI NORA SEMESTRE Droit en français Année universitaire Nora TALBI - Responsabilité civile CI OBJECTIFS II BIBLIOGRAPHIE III SOMMAIRE OBJECTIFS DU COURS Les

Nora TALBI - Responsabilité civile CDroit de la responsabilité civile Professeur TALBI NORA SEMESTRE Droit en français Année universitaire Nora TALBI - Responsabilité civile CI OBJECTIFS II BIBLIOGRAPHIE III SOMMAIRE OBJECTIFS DU COURS Les apprenants ont un besoin fondamental de conna? tre les bases juridiques de l ? engagement de la responsabilité civile qu ? elle soit contractuelle ou délictuelle Etre capable de résoudre les cas concrets de l ? environnement juridique Etre capable de prévenir les risques de l ? engagement juridique Nora TALBI - Responsabilité civile CI OBJECTIFS II BIBLIOGRAPHIE III SOMMAIRE OBJECTIFS DU COURS Apprendre à distinguer entre les di ?érents régimes de responsabilité Apprendre les fondements de la responsabilité civile Nora TALBI - Responsabilité civile CI OBJECTIFS II BIBLIOGRAPHIE III SOMMAIRE BIBLIOGRAPHIE Sources de l ? information juridique Règlementation BO Codes - Travaux préparatoires Jurisprudence Recueils de jurisprudence Nora TALBI - Responsabilité civile Doctrine -Ouvrages Généraux spécialisés pratiques CI OBJECTIFS II BIBLIOGRAPHIE ? ? III SOMMAIRE BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE ? EL BACHA Farid Droit des obligations Édition ? BENABENT les obligations édition Montchrestien ème édition ? MONEGER ré exions sur les notions de fautes délictuelle et contractuelle dans le D O C Revue Marocaine de droit et d ? économie de développement numéro spécial page et suivants Nora TALBI - Responsabilité civile CI OBJECTIFS II BIBLIOGRAPHIE III SOMMAIRE BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE ? Bacache-Gibeili Mireille Les obligations responsabilité extracontractuelle Economica ème édition ? BEIGNER droit des assurances LGDJ ème édition BIGOT et ALIL contrat des assurances LGDJ Tome ? ELAARABI la théorie générale des obligations en droit Marocain Tome Les sources des obligations en arabe Nora TALBI - Responsabilité civile CI OBJECTIFS II BIBLIOGRAPHIE III SOMMAIRE BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE ? EL FAKHOURI l ? option ou non-option au niveau de la responsabilité civile in AL Mounadhara N Page et suivant en arabe ? ESSOUBAI l ? option entre responsabilité délictuelle et contractuelle et le rapport avec le développement de la jurisprudence Marocaine La revue juridique politique et économique du Maroc n et ? MONEGER ré exions sur les notions de fautes délictuelle et contractuelle dans le D O C Revue Marocaine de droit et d ? économie de développement numéro spécial page et suivant Nora TALBI - Responsabilité civile CI OBJECTIFS II BIBLIOGRAPHIE III SOMMAIRE BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE ? LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU MÉDECIN LES LIMITES DE LA FAUTE MEDICALE thèse soutenue en par Mme TABCHI Manal ? http ao um ac ma xmlui bitstream handle M pdf sequence isAllowed y Nora TALBI - Responsabilité civile CI OBJECTIFS II BIBLIOGRAPHIE III SOMMAIRE SOMMAIRE INTRODUCTION Première partie Responsabilité civile contractuelle Deuxième partie Responsabilité civile délictuelle CONCLUSION Nora TALBI - Responsabilité civile CI RAPPEL OBLIGATION FAIT JURIDIQUE ACTE JURIDIQUE II PLAN III INTRODUCTION RAPPEL L ? obligation est un lien juridique entre deux personnes ou plus en vertu duquel l ? une d ? elle est tenue envers l ? autre d ? exécuter une prestation Donner faire ne pas faire Tout événement ou circonstances volontaires ou involontaires auxquels la loi ou la

  • 30
  • 0
  • 0
Afficher les détails des licences
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise
Partager
  • Détails
  • Publié le Dec 26, 2022
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
  • Taille du fichier 49.5kB