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Droitproprieteintellectuelle

Droit de la Propriété Intellectuelle Master Jeudi Octobre On ne peut pas traiter tous les aspects de la propriété intellectuelle Deux parties droits d'auteur et la propriété industrielle droit des brevets et des marques on laisse de côté les dessins et modèles industriels Bibliographie Pas ou peu de manuels qui traitent de l'intégralité du cours Ta ?oreau Propriété Intellectuelle ? Dalloz Précis de droit d'auteur ? et Précis de propriété industrielle ? Introduction I Rappel Historique La notion la conception du droit d'auteur est ancienne puisqu'on trouve mention du droit d'auteur ou du droit de l'auteur dans des écrits qui remontent à l'époque romaine Si le concept de droit d'auteur est ancien sa traduction dans le droit a été fonction de découverte notamment dans la reproduction des ?uvres à partir surtout de la découverte de l'imprimerie C'est à ce moment que l'on s'est demandé si les personnes avaient le droit de reproduire des livres ou des pièces de thé? tre Jusqu'en ce que l'on appelle l'ancien droit le droit d'auteur était Creconnu non pas aux auteurs mais aux éditeurs appelés libraires à cette époque Ces éditeurs avaient fait valoir qu'ils mettaient en ?uvre une nouvelle technique et prenaient ainsi un risque économique qui devait être récompensé en leur accordant des privilèges de librairie Les auteurs ne percevaient pas d'argent seuls les libraires avaient le monopole sur l'impression des ouvrages Ces privilèges avaient un double avantage récompenser les éditeurs et assurer un contrôle e ?cace sur les publications aout Arrêt du Conseil du Roi Les auteurs ont obtenu que le droit d'auteur leur soit reconnu personnellement La situation des auteurs de pièce de thé? tre était plus délicate car jusqu'à la Révolution les troupes de thé? tre achetaient les pièces aux auteurs une fois pour toutes et les pièces pouvaient être jouées de manière illimitée sans que l'auteur n'y touche rétribution C'est pour cela que les auteurs appartenaient à une troupe car en jouant ils touchaient une rémunération Jusqu'à la Révolution l'auteur vend la pièce à sa troupe qui peut la représenter autant de fois qu'elle veut sans rémunérer pour autant l'auteur Tous ces privilèges ont disparu dans la nuit du août avec l'abolition des privilèges Les livres et les pièces de thé? tre allaient-ils être livrés au pillage et à la contrefaçon La question a préoccupé le législateur Loi du janvier sur le droit de représentation dite la Loi Le Chapellier Chistoriquement première loi sur le droit d'auteur Elle s'intéresse à la situation des auteurs de pièces de thé? tre et de musique La représentation est l'exécution en public d'une ?uvre sans le public n'ait un support Exemplaire matériel de l' ?uvre entre ses mains Elle donne aux auteurs leur vie durant ans après leur mort le droit exclusif d'autoriser et d'interdire la représentation de leurs oeuvres et de percevoir à cette occasion une rémunération Puis le législateur va s'intéresser au droit de reproduction qui va s'appliquer aux ouvrages imprimés Loi Juillet sur le droit de reproduction prise après un