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Esri New York St Redlands CA - ÉTATS -UNIS ? TÉL - - ? FAX - - IMPORTANT ??À LIRE ATTENTIVEMENT Sauf en cas de remplacement par un contrat de licence signé qui serait conclu entre vous et Esri Esri est prêt à vous accorder une licence pour les Produits uniquement si vous acceptez l'ensemble des modalités contenues dans le présent Contrat de licence Veuillez lire attentivement les modalités Vous ne pouvez pas utiliser les Produits tant que vous n ? avez pas accepté les modalités du Contrat de licence Si vous n'acceptez pas les modalités telles quelles cliquez sur Je n'accepte pas le contrat de licence ? ci-dessous vous pouvez alors faire une demande de remboursement des frais applicables payés CONTRAT DE LICENCE E Le présent Contrat de licence est conclu entre vous Titulaire de la licence ? et Environmental Systems Research Institute Inc Esri ? société californienne dont le siège social se situe au New York Street Redlands California - États-Unis MODALITÉS GÉNÉRALES DE LICENCE ARTICLE ?? DÉFINITIONS Dé ?nitions Les termes utilisés sont dé ?nis comme suit a Code s d ? autorisation ? désigne toute clé numéro d ? autorisation code d ? accès informations d ? identi ?cation code d ? activation jetons nom d ? utilisateur et mot de passe de compte ou tout autre mécanisme nécessaire à l ? utilisation d ? un Produit b Bêta ? désigne les versions alpha bêta ou d ? essai du Produit c Utilisation de fournisseur de services d'applications commerciales ? ou Utilisation de ASP commerciales ? signi ?e la génération de recettes en fournissant un logiciel ou des Online Services par une Application à Valeur Ajoutée par exemple en facturant des frais d ? abonnement de service ou tout autre type de frais de transaction ou en générant davantage de recettes publicitaires d Contenu ? a la signi ?cation prévue à l'Addenda e Données ? désigne l ? ensemble ou les ensembles de données numériques d ? Esri ou de tiers y compris sans toutefois s ? y limiter les données géographiques vectorielles la trame des rapports de données ou autres attributs tabulaires associés qu ? ils soient fournis avec le Logiciel et les Services en ligne ou indépendamment f Licence de déploiement ? désigne une licence qui permet au Titulaire de la licence de concéder dans le cadre d ? une sous-licence un Logiciel donné ainsi que les Codes d ? autorisation associés à des tiers g Documentation ? désigne tous les documents de référence utilisateur fournis avec le Logiciel h Online Services ? désigne tout système géospatial basé sur Internet y compris les applications et API associées mais à l'exclusion des Données ou Contenus hébergé par Esri ou ses concédants pour le stockage la gestion la publication et l ? utilisation des cartes données et autres informations i Document s de commande ? désigne un devis un bon de commande ou tout autre document identi ?ant les Produits que le Titulaire de la licence