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Introduction au droit 2015

ntro uction au roit L'essentiel en ?ches Jean-François BOCQUILLON Agrégé d'économie et gestion Professeur en classe préparatoire au DCG et au DSCG Martine MARIAGE Agrégée d'économie et gestion Professeure en classe préparatoire au DCG EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE DU NOD CCollection Express Expertise comptable ? DCG ? J -F Bocquillon M Mariage Introduction au droit DCG ? L Siné Droit des sociét és DCG ? V Roy Droit social DCG ? E Disle J Saraf Droit ?scal DCG ? J Longatte P Vanhove Économie DCG ? F Delahaye- Duprat J Delahaye Finance d'entreprise DCG ? J -L Charron S Sépari Management DCG ? C Disle Introduction à la comptabilité DCG ? R Maéso Comptabilité approfondie DCG ? F Cazenave Anglais DCG DSCG ? H Jahier V Roy Gestion juridique ?scale et sociale DSCG ? P Barneto G Gregorio Finance DSCG ? S Sépari G Solle Management et contrôle de gestion DSCG ? R Obert Fusion Consolidation DSCG Le pictogramme qui ?gure ci-contre mérite une explication Son objet est dba'einssseeigbnreumtaelne t supérieur des achats p oont une de livres et de d'alerter le lecteur sur la menace que représente pour l'avenir de l'écrit revues au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des ?wres particulièrement dans le domaine de l'édition technique et universitaire le développement massif du photocopilla e Le Code de la propriété intellec- DANGER nouvelles et de les faire éditer cor reclement est aujourd'hui menacée Nous rappelons donc que toute reprodudion partielle ou totale de la présente publication est tuelle du er juillet interdit en e ?et expressément la photoco- LTEUPIEKILTCEaRLJIV ARGEE interdite sans autorisation de l'auteur de son éditeur ou du pie à usage collectif sans autori- Centre français d'exploitation du sation des ayants droit Or cette pratique droit de copie CFC rue des s'est généralisée dans les établissements Grands-Augustins Paris ? Dunod Paris rue Laromiguière ISBN - - - - CTable des matières Introduction générale au droit Fiche Le droit Fiche Les sources du droit Fiche La preuve des droits subjectifs Fiche L'organisation judiciaire Fiche Le procès Fiche Les modes alternatifs de règlement des con its Les personnes et les biens Fiche Les personnes et leur patrimoine Fiche Les professionnels de la vie des a ?aires le commerçant Fichet Les professionnels de la vie des a ?aires autres que le commerçant Fiche La propriété Fiche Applications particulières de la propriété O Fiche L'entreprise en di ?culté ? ri i ? Ci Ci y O Fiche Fiche L'exécution du contrat Les contrats de l'entreprise E Fiche Les relations entreprise-banque Ci s Fiche Les contrats de crédit aux entreprises et les sûretés V CLe droit D La règle de droit fJ Les branches du droit La règle de droit Après avoir rappelé les ?nalités du droit nous distinguerons le droit des droits puis nous présenterons les caractères de la règle de droit et en ?n nous terminerons en dis tinguant le droit de la morale a Les ?nalités du droit Finalités poursuivies Présentation des ?nalités Exemples Sécurité