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Charte du controle des connaissances

Université Toulouse ?? Jean Jaurès Charte du contrôle des connaissances Votée au CA du - modi ?ée les et du Votée à la CFVU du ?? modi ?ée le et le La Charte du contrôle des connaissances s'applique aux diplômes nationaux de Licence et Master et aux diplômes intermédiaires de DEUG et Ma? trise délivrés par l'Université de Toulouse - Jean Jaurès aux étudiants régulièrement inscrits administrativement et pédagogiquement Sauf dispositions particulières proposées par le Département concerné et validées par le Conseil d'Administration après avis du Conseil de l'UFR de rattachement puis du Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire elle s'applique aussi à tous les autres diplômes et aux épreuves d'accès à certaines formations Sommaire Modalités du contrôle des connaissances Préparation des épreuves d ? évaluation des connaissances Déroulement des épreuves Corrections et résultats Règle de passage en année supérieure Autres dispositions Commission de recours hiérarchique annexe Orientations épreuves de remplacement et dispense d ? assiduité annexe Charte des étudiant- e- s en situation de handicap annexe Principes généraux de validation concernant la licence annexe Principes généraux de validation concernant le master annexe Fraudes annexe Refus de compensation annexe Fiche de liaison composante annexe Prévention du plagiat - MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Publication Le Président de l'Université publie au plus tard un mois après le début des enseignements les modalités d'évaluation des connaissances retenues par le Conseil d'Administration au vu des orientations voir annexe Orientations proposées par le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Chaque année les modalités du contrôle des connaissances doivent être élaborées et approuvées par les Conseils de Départements puis validées par les Conseils d'UFR Le règlement des examens ainsi que toutes dispositions générales et particulières relatives aux modalités d'évaluation sont alors a ?chés dans chaque département Pour chaque unité d'enseignement et pour chaque régime de contrôle des connaissances seront précisés le nombre des épreuves la part de chaque épreuve dans le calcul du résultat ?nal de l'unité leur nature leurs conditions spéci ?ques leur durée ?che type Les règles d ? assiduité report conservation renonciation de notes y seront précisées Aucune modi ?cation ne peut intervenir en cours d'année sauf cas de circonstances exceptionnelles constatées par l ? établissement C Choix et modi ?cation du choix Au moment de son inscription l'étudiant choisit sauf disposition pédagogique particulière pour chaque unité d'enseignement un régime de contrôle des connaissances soit le contrôle continu soit le contrôle terminal Dans le cas d ? inscription tardive l ? étudiant sera soumis aux règles dé ?nissant cette procédure Sauf cas de force majeure à justi ?er ce choix ne peut être modi ?é au-delà des dates annuellement ?xées par le CA sur proposition du CEVU L ? inscription est annuelle l ? étudiant est inscrit à la totalité des années des semestres et des UE pour lesquels il est autorisé à s ? inscrire au regard des règles de passage en année supérieure L ? étudiant boursier a une obligation d ? assiduité Par conséquent s