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Circulaire t 623 application du 20 novembre 2017 remplacement am 15 03 2000

Circulaire Technique Réf T Date JANVIER Thèmes Sécurité industrielle Di ?usion Tous syndicats membres actifs Adhérents des UIC régionales Suivi en service des Equipements Sous Pression Nouvel arrêté du novembre Objet de cette circulaire technique Résumer le contenu de l ? arrêté du novembre qui dé ?nit les exigences pour le suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples mise en service exploitation réparation ou modi ?cation L ? arrêté du novembre entre en vigueur au er janvier et abroge l ? arrêté du mars Union des Industries Chimiques ?? Le Diamant A ?? La Défense cedex ? Tous droits réservés ?? la reproduction est interdite en dehors de l ? établissement adhérent CTechnique Circulaire T Janvier Page Fiche de synthèse de l ? arrêté du novembre Cadre réglementaire L ? arrêté du novembre disponible en ?n de document encadre le suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples en application des articles du chapitre VII du titre V du livre V du code de l ? environnement Champ d ? application Le nouvel arrêté s ? applique au suivi en service des ESP et récipients à pression simple dé ?nis au I de l ? article R - - du code de l ? environnement champ d ? application inchangé Entrée en vigueur Il entre en vigueur le er janvier Structure générale du nouvel arrêté TITRE Ier CHAMP D ? APPLICATION ET DÉFINITIONS TITRE II CONDITIONS GÉNÉRALES D ? INSTALLATION ET D ? EXPLOITATION TITRE III DÉCLARATION ET CONTRÔLE DE MISE EN SERVICE TITRE IV SUIVI EN SERVICE Suivi en service avec PI Plan d ? inspection Suivi en service sans PI Plan d ? inspection TITRE V INTERVENTIONS TITRE VI APPLICATION DISPOSITIONS TRANSITOIRES Quatre annexes Annexe dispositions particulières dérogatoires applicables suivant le type d ? équipement Annexe guides et cahiers techniques professionnels contenant des modalités particulières de suivi en service des équipements Annexe autres décisions qui demeurent applicables Annexe modalités de requali ?cation périodique réalisée par un centre de regroupement centre e ?ectuant des contrôles sur des séries d ? équipements tels que les extincteurs etc UIC ? Tous droits réservés CLes avancées clefs Technique Circulaire T Janvier Page Extension de certaines périodicités de contrôle Possibilité pour les exploitants ne disposant pas de Service Inspection Reconnu SIR de pouvoir aménager le suivi ESP avec un plan d ? inspection PI approuvé par un organisme habilité OH Possibilité pour un SIR accrédité de réaliser tous les contrôles réglementaires prévus par le texte Dé ?nitions importantes extraits article de l ? arrêté du novembre Personne compétente il s ? agit d ? une nouvelle dé ?nition personne désignée par l ? exploitant apte à véri ?er lors de leur installation le maintien de la conformité des équipements et de leurs accessoires aux exigences essentielles de sécurité mentionnées aux articles R - - et R - - réaliser une intervention reconna? tre lors de l ? inspection périodique ou du contrôle