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Droit commercial 19 Introduction -Dé ?nition le droit commercial Le dc est une branche du droit privé qui régit les opérations passés par les commerçant et dans l ? exercice de leur activité commercial Le vocable commerce en globe grand secteur économique

Introduction -Dé ?nition le droit commercial Le dc est une branche du droit privé qui régit les opérations passés par les commerçant et dans l ? exercice de leur activité commercial Le vocable commerce en globe grand secteur économique à savoir la commerce proprement dit la production par les opérations industriel et artisan et ?nance c-à-d les opérations de banque d ? assurance Mais l ? agriculture n ? est pas régit par le dc au maroc il régit par le droit civil aussi les profession libéral médecin avocat notaire le dc ne régit pas tous les secteur économiques -Contenu du droit commercial a- Noyau dur il comportement plusieur élément le commercant les fonds de commerce actes de commerce les e ?ets de commerce le droit des societes tous ces elements il régit par le dc b-matiers détachées droit bancaire droit d ? assurance le droit maritime c-matieres liées sont la comptabilité La ?scalité droit pénal des a ?aires -Les raisons d ? etre du droit commercial la besoin de rapidité par exemple la preuve soit acte de commerce preuve écrite ou acte du commerce preuve est libre cela veut dire que le commercant ne peut pas à chaque opération à chaque acte juridique observe le formalisme a si ou dans il a besoin de formule plus rapide la besoin de sécurité par exemple le principe de solidarité en matiere civil la solidarité ne se présume pas c-à-d quel n y ? a pas de solidarité en matiere commerciale la solidarité se présume Acte de solidarité demande de remboursement total du crédit à un des commercant -Les caractéristiques du droit commercial Le droit commercial a plusieur caractéristique est un droit envahissent dans la mesure ou la tendance a envahie au droit civil aujourd ? hui le dc a des principe et un terminologie spéci ?que au droit commercant comme registre de commerce et comme fond de commerce est un droit en perpétuel mouvement exemple la carte bancaire est un droit international dans la mesure ou il prend une considération la dimension internatinal c-à-d essaie de suivre une révolution un échelle international parce que il doit s ? intégré dans cette bague de mondialisation -Les sources du droit commercial les textes généreaux ce sont les textes qui règlement les relations commerciales d ? une manière général et uniforme -le droit civil d o c -code de commerce les textes spéciaux ce sont les textes qui règlement une relation particulière ou un événement special -dahir de pour le fond de commerce -la loi - modi ?er par la loi sur les societes anonyme CHAPITRE ACTE DE COMMERCE ??Dé ?nition Dans le cadre de code de commerce pas de de ?nition claire et dans le code civil pas de de ?nition La créature de la commercialite dégage par la doctrine l ? intension de spéculation il est liée à la notion de pro ?t est donc selon se crétaire le commercant sera celui qui recherche de pro ?t La commercant est celui qui