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Guide etude impact GUIDE DE L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT DES PARCS ÉOLIENS Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable Agence de l'Environnement et de la Ma? trise de l'Energie CG U I DE ÉTU DE D'I M PACT ÉOLI E N Avant-propos Le présent g

GUIDE DE L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT DES PARCS ÉOLIENS Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable Agence de l'Environnement et de la Ma? trise de l'Energie CG U I DE ÉTU DE D'I M PACT ÉOLI E N Avant-propos Le présent guide propose un cadre et une démarche pour la réalisation de l ? étude ou de la notice d ? impact d ? un projet éolien telles qu ? elles sont prévues par la loi n - du juillet Il s ? appuie essentiellement sur l ? expérience des projets terrestres Malgré un moindre retour d ? expérience sur les projets éoliens en mer un chapitre leur est consacré Ce guide précise la réglementation en vigueur en et émet des recommandations techniques sur la conduite et la présentation des études d ? impact Il vise à accro? tre la qualité des études d ? impact et donc à favoriser la réussite des projets notamment sur le plan de l ? acceptabilité locale et de la protection de l ? environnement La démarche proposée constitue une référence à laquelle tous les acteurs concernés par les projets éoliens peuvent se reporter L ? élaboration du guide a impliqué des experts issus de l ? administration des associations et de la profession On en trouve la liste en annexe Il s ? appuie sur le savoir-faire disponible en France et à l ? étranger Il sera régulièrement actualisé en fonction des évolutions réglementaires et de l ? amélioration des connaissances en exploitant notamment les suivis environnementaux qui seront mis en place Ce guide est particulièrement destiné aux ? ma? tres d ? ouvrage publics et privés ? bureaux d ? études ? services instructeurs des échelons déconcentrés de l ? Etat ? élus ? acteurs locaux et groupes de citoyens ? commissaires enquêteurs ? Alors que se concrétise une première vague de projets éoliens et que de nombreux autres sont en cours d ? instruction il est essentiel de rappeler l ? attention qui doit être portée au volet environnemental pour assurer la réussite d ? un projet Ce guide qui s ? appuie sur des expériences régionales et internationales a une portée nationale Il aidera les acteurs du territoire à inscrire leurs projets dans une perspective de développement durable par la prise en compte des di ?érents enjeux environnementaux au même titre que les aspects techniques économiques et sociaux CSommaire AVANT-PROPOS PRÉFACE INTRODUCTION A QUI S ? ADRESSE CE GUIDE COMMENT CE GUIDE A ÉTÉ RÉALISÉ QUE CONTIENT CE GUIDE QUELQUES POINTS ESSENTIELS SUR L ? ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE POURQUOI L ? ÉNERGIE ÉOLIENNE LE CADRE REGLEMENTAIRE DE L ? ETUDE D ? IMPACT QUELS SONT LES PROJETS SOUMIS À ÉTUDE D ? IMPACT ETUDE D ? IMPACT ET NOTICE D ? IMPACT LES OBJECTIFS DE L ? ÉTUDE D ? IMPACT LE CONTENU DE L ? ÉTUDE D ? IMPACT LA DÉMARCHE D ? ÉTUDE LA CONCERTATION DANS LE MONTAGE DE PROJET ÉOLIEN LA CONDUITE DES ETUDES LA DÉMARCHE GÉNÉRALE D