Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Tableaux recap Rappel du cours Commerce International TABLEAUX RÉCAPITULATIFSLA RESPONSABILITÉ DES TRANSPORTEURS Mode de transport Transport maritime Transport Transport aérien ferroviaire Transport routier Texte de base Champ Port d ? application Convent

Rappel du cours Commerce International TABLEAUX RÉCAPITULATIFSLA RESPONSABILITÉ DES TRANSPORTEURS Mode de transport Transport maritime Transport Transport aérien ferroviaire Transport routier Texte de base Champ Port d ? application Convention de Bruxelles Connaissement émis dans un pays contractant une centaine de pays signataires Règles de Hambourg entrées en vigueur au Port situé dans un pays contractant pour tout document de transport maritime pays contractants Convention de Varsovie LTA dans un pays signataire pays signataires Convention CIM de Berne Tout transport concernant au moins Etats signataires pays signataires Convention CMR de Genève Tout contrat de transport international de marchandises au départ ou à destination d ? un pays signataire pays signataires LES DOCUMENTS DE TRANSPORT Mode de transport Transport maritime Transport aérien Nom de document Connaissement maritime LTA lettre de transport aérien Emetteur La compagnie maritime ou son agent L ? expéditeur en pratique l ? argent de fret Nombre d ? exemplaires originaux originaux Particularités Titre de propriété de la marchandise CTBL L Combined Transport Bill of lading pour les transports combinés Connaissement FLATA pour les transports et émis par un transitaire En cas de groupage un seule LTA pour le lot la MAWB Master AIR Way Bill et une HAWB House Air Way Bill Pour chaque Transport ferroviaire Lettre de voiture CIM LVI lettre de voiture Internationale Chargeur en partie chemin de fer en partie original pour le chemin de fer et duplicata pour le chargeur Transport Routier Lettre de voiture CIM ou feuille de route CEE si tarif bilatéral obligatoire L ? expéditeur en pratique le transitaire ou transport originaux C LA TARIFICATION chargeur Mode de transport Règle de base Correctifs ou tarifs particuliers Transport maritime Expédition en conventionnel fret établi à l ? unité payante avec l ? équivalence t m Expéditions en conteneur tarifs à la bo? te ou à l ? unité payante Surcharge fuel Surcharge Monétaire CAF Encombrement Portuaire Transport aérien Par tranches de poids avec l ? équivalence t m Et application de la règle du payant pour ? Conteneur tarif ULD forfait jusqu ? au poids pivot kg Supplémentaire Corates pour marchandises et certaines relations quantité minium prise en compte Transport ferroviaire Tari ?cation à la tonne au wagon ou mixte Existence de tarifs bilatéraux ex tarif franco-belge et de tarifs multilatéraux ex tarif CECA Transport Routier Par tranches de poids avec l ? équivalence t m Ou tari ?cation forfaitaire C