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Dom 0176 cctgtravaux fascicule 23 version finale cle5af5fc

FASCICULE SPÉCIAL N - BUOLL ?EicTieINl Marchés public de travaux Cahier des clauses Techniques générales Fascicule n Fournitures granulats employés à la construction et à l ? entrentien des chaussées Le recueil de la réglementation ministérielle CMARCHES PUBLICS DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES FASCICULE FOURNITURES DE GRANULATS EMPLOYES A LA CONSTRUCTION ET A L ? ENTRETIEN DES CHAUSSEES AVIS FAVORABLE DU CONSEIL SCIENTIFIQUE N DU mars CII TABLE DES MATIERES Extrait de l ? arrêté du août approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux et approuvant et abrogeant divers fascicules Circulaire du novembre relative à la modi ?cation du fascicule Fournitures de granulats employés à la construction et à l ? entretien des chaussées ? du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux IV Texte du Fascicule n et ses annexes Rapport de présentation Composition du groupe de travail chargé de la révision du fascicule du CCTG CIII Extrait de l ? Arrêté du août approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux et approuvant et abrogeant divers fascicules NOR ECEM A Art er ?? Est approuvé en tant que fascicule du cahier des clauses techniques générales applicables au marché public de travaux le fascicule modi ?é suivant Fascicule applicable au génie civil Fascicule fourniture de granulats employés à la construction et à l ? entretien des chaussées Art ?? Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux marchés pour lesquels la procédure de consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième mois suivant la date de publication du présent arrêté CIV Circulaire du novembre relative à la modi ?cation du fascicule Fournitures de granulats employés à la construction et à l ? entretien des chaussées ? du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux NOR DEVK C Texte s source s Arrêté ECEM A du août J O du septembre Texte s abrogé s néant Texte s modi ?é s Fascicule du CCTG ?? travaux DESTINATAIRES Pour attribution Mesdames et messieurs les préfets de région directions régionales de l ? équipement centres d ? études techniques de l ? équipement de Méditerranée du Sud-Ouest de NordPicardie de Lyon de l ? Est de l ? Ouest et de Normandie-Centre services de la navigation du Nord- Est du Nord-Pas-de-Calais Rhône-Saône de la Seine de Strasbourg et de Toulouse services maritimes et de navigation de Gironde de Languedoc- Roussillon et à Nantes services spéciaux des bases aériennes du Sud-Est du Sud-Ouest et de l ? Ilede-France Mesdames et messieurs les préfets de département directions départementales de l ? équipement direction de l ? équipement de Mayotte et de St-Pierre et Miquelon directions interdépartementales routières services maritimes des ports de Boulogne- sur-Mer et de Calais du Nord Dunkerque de la Seine-Maritime Le Havre et Rouen et des Bouches-du-Rhône Marseille services spéciaux des bases aériennes du Sud-Ouest du Sud-Est et de l ? Ile-de-France ports autonomes de Dunkerque Le Havre Rouen Nantes