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exigences norme iso9001 version2015

Exigences Norme Iso Version CONTEXTE DE L ? ORGANISME Compréhension de l ? organisme et de son contexte L ? organisme doit déterminer les enjeux externes et internes pertinents par rapport à sa ?nalité et son orientation stratégique et qui in uent sur sa capacité à atteindre le ou les résultats attendus de son système de management de la qualité L ? organisme doit surveiller et revoir les informations relatives à ces enjeux externes et internes NOTE Les enjeux peuvent comprendre des facteurs positifs et négatifs ou des conditions à prendre en considération NOTE La compréhension du contexte externe peut être facilitée par la prise en compte des enjeux découlant de l ? environnement juridique technologique concurrentiel commercial culturel social et économique qu ? il soit international national régional ou local NOTE La compréhension du contexte interne peut être facilitée par la prise en compte des enjeux liés aux valeurs à la culture aux connaissances et à la performance de l ? organisme Compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées En raison de leur e ?et réel ou potentiel sur l ? aptitude de l ? organisme à fournir en permanence des produits et services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables l ? organisme doit déterminer a les parties intéressées qui sont pertinentes dans le cadre du système de management de la qualité et b les exigences de ces parties intéressées dans le cadre du système de management de la qualité L ? organisme doit surveiller et revoir les informations relatives à ces parties intéressées et à leurs exigences pertinentes Détermination du domaine d ? application du système de management de la qualité L ? organisme doit déterminer les limites et l ? applicabilité du système de management de la qualité a ?n d ? établir son domaine d ? application Lorsque l ? organisme établit ce domaine d ? application il doit prendre en compte a les enjeux externes et internes auxquels il est fait référence en b les exigences des parties intéressées pertinentes auxquelles il est fait référence en c les produits et services de l ? organisme L ? organisme doit appliquer toutes les exigences de la présente Norme internationale si elles sont applicables dans le cadre du domaine d ? application déterminé de son système de management de la qualité Le domaine d ? application du système de management de la qualité de l ? organisme doit être disponible et tenu à jour sous la forme d ? une information documentée Le domaine d ? application doit indiquer les types de produits et services couverts et fournir une justi ?cation pour toute exigence de la présente Norme internationale que l ? organisme juge non applicable dans le cadre du domaine d ? application de son système de management de la qualité La conformité à la présente Norme internationale ne peut être déclarée que si les exigences déterminées comme étant non applicables n ? ont pas d ? incidence