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Ordre juridique de l x27 union europeenne

ORDRE JURIDIQUE DE L UNION EUROPEENNE A l ?origine les communautés européennes ont été fondées entre Etats Allemagne-France- Italie-Benelux Aujourd ?hui et ce depuis le er janvier il y a Etats dans l ?Union Européenne Cela montre que c ?est une organisation très attractive Par ailleurs depuis le er décembre date d ?entrée en vigueur du Traité de Lisbonne un Etat peut même se retirer de l ?UE L ?Union Européenne aussi est une organisation évolutive En e ?et elle a connu une longue évolution depuis la création de la première communauté la CECA en En ?n c ?est une organisation que l ?on quali ?e de sui generis Cette organisation n ?a pas atteint le stade d ?Etat fédéral mais a largement dépasséle niveau d ?une confédération L ?Union Européenne a connu dans son évolution trois étapes La création des communautés européennes Traité CECA en Traité CEE et traité CEEA en Ces communautés européennes étaient à leur création essentiellement axées vers l ?économie le but était l ?intégration économique En ce sens elles sont apparues comme un nouveau type d ?organisation sur la scène internationale des organisations d ?intégration autrement dit un type d ?organisation dans lequel les Etats membres transfèrent certaines de leurs compétences à l ?organisation internationale La naissance de l ?Union Européenne L ?Union Européenne est instituée par le Traité de Maastricht signé en et entré en vigueur en novembre Cette UE n ?a pas consisté en la création d ?une nouvelle organisation ça n ?a été qu ?une étape dans un processus qui avait commencé avec le traité CECA C ?est une nouvelle étape et d ?ailleurs si l ?on reprend l ?article alinéa du TUE modi ?é par le Traité de Lisbonne C ?est une nouvelle étape dans le processus créant une union sans cesse plus étroite entre les peuples de l ?Europe dans laquelle les décisions sont prises dans le plus grand respectpossible du principe d ?ouverture et le plus près possible des citoyens ? Donc nouvelle étape mais l ?UE ne se substitue pas aux communautés européennes CECA CEE et CEEA L ?Union Européenne créée par le Traité de Maastricht repose sur les communautés européennes CECA CE adjectif économique ? supprimé et CEEA La véritable nouveauté apportée par le Traité de Maastricht c ?est qu ?à cette intégration existante on est venu ajouter de la coopération intergouvernementale Cette coopération intergouvernementale se fonde sur le ème pilier de l ?Union la PESC NB Le troisième pilier JAI qui avec le Traité d ?Amsterdam de deviendra la coopération policière et judicaire en matière pénale Le traité de Lisbonne Ce traité est une étape très importante Il a supprimé la structure en piliers Cela signi ?e que désormais l ?UE repose sur traités le TUE tel que modi ?é par le traité de Lisbonne et le TFUE C Traité CECA était arrivé à terme en Traité CE a pris ?n l ?UE s ?est substituée à la communauté européenne CE Un autre apport du Traité