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Analyse preliminaire de risques

RAPPORT D ? ETUDE N DRA- - - A METSTOR Méthologie de sélection des sites de stockage du CO dans les réservoirs souterrains en France Contribution de l ? INERIS pour les étapes et du module CMETSTOR Méthologie de sélection des sites de stockage du CO dans les réservoirs souterrains en France CONTRIBUTION DE L ? INERIS AU MODULE Client ADEME Liste des personnes ayant participé à l ? étude Pierre ROUX Brigitte NEDELEC Charlotte BOUISSOU Candice LAGNY Réf DRA- - - A Page sur CPREAMBULE Le présent rapport a été établi sur la base des informations fournies à l ? INERIS des données scienti ?ques ou techniques disponibles et objectives et de la réglementation en vigueur La responsabilité de l ? INERIS ne pourra être engagée si les informations qui lui ont été communiquées sont incomplètes ou erronées Les avis recommandations préconisations ou équivalent qui seraient portés par l ? INERIS dans le cadre des prestations qui lui sont con ?ées peuvent aider à la prise de décision Etant donné la mission qui incombe à l ? INERIS de par son décret de création l ? INERIS n ? intervient pas dans la prise de décision proprement dite La responsabilité de l ? INERIS ne peut donc se substituer à celle du décideur Le destinataire utilisera les résultats inclus dans le présent rapport intégralement ou sinon de manière objective Son utilisation sous forme d ? extraits ou de notes de synthèse sera faite sous la seule et entière responsabilité du destinataire Il en est de même pour toute modi ?cation qui y serait apportée L ? INERIS dégage toute responsabilité pour chaque utilisation du rapport en dehors de la destination de la prestation NOM Qualité Visa Rédaction Pierre ROUX Ingénieur Unité DIAG Direction des Risques Accidentels Véri ?cation Frédéric MERLIER Responsable Unité DIAG Direction des Risques Accidentels Approbation Sylvain CHAUMETTE Responsable du pôle AGIR Direction des Risques Accidentels Réf DRA- - - A Page sur CTABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION OBJET DU PROGRAMME OBJECTIFS GÉNERAUX DES TRAVAUX PLAN DE RECHERCHE PROGRAMME DES TRAVAUX PRESENTATION DÉTAILLÉE DU MODULE Identi ?cation des risques technologiques Identi ?cation des risques de fuite du stockage géologique Cartographie des principaux critères de vulnérabilité CIRED CONTRIBUTION DE L ? INERIS POUR LE MODULE ÉTAT DE L ? ART ACTUALISÉ DE LA RÉGLEMENTATION S ? APPLIQUANT AU PROCESSUS DE SÉQUESTRATION DU CO LES CANALISATIONS DE TRANSPORT LES INSTALLATIONS FIXES CONNEXES AU TRANSPORT ET AU STOCKAGE LE STOCKAGE GÉOLOGIQUE SEUIL D ? EXPOSITION Seuil d ? exposition professionnel Seuil d ? exposition des populations RÉCAPITULATION DES DISPOSITIFS RÉGLEMENTAIRES SYNTHÈSE D ? ACCIDENTS INTERVENUS SUR DES INSTALLATIONS COMPARABLES LES CANALISATIONS Revue d ? accidentologie des canalisations Les matières Les types et circonstances des accidents Les causes Les conséquences Synthèse du retour d ? expérience canalisation ? LES INSTALLATIONS FIXES CONNEXES AU TRANSPORT ET AU STOCKAGE LES STOCKAGES GÉOLOGIQUES LES ACCIDENTS CONCERNANT DIRECTEMENT LE CO CONCLUSION GÉNÉRALE SUR LE RETOUR D ? EXPÉRIENCE CO ANALYSE DE RISQUES GÉNÉRIQUES ? SUR LES