Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Rapports cm 20 02 2014 CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU FÉVRIER CONSEIL MUNICIPAL Rapport n Exercices et - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L et

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU FÉVRIER CONSEIL MUNICIPAL Rapport n Exercices et - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L et L du Code Général des Collectivités Territoriales COOPERATION INTERCOMMUNALE Rapport n Mutualisation de services - Création d ? un service commun Direction de la Gestion des Partenaires Extérieurs ? DGPE FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES Rapport n Orientations budgétaires - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement PPI Rapport n Rapport sur la situation en matière de Développement Durable à la Ville de Besançon Rapport n Cession par la Ville d'une action de la SAIEMB Logement au Grand Besançon Rapport n Espace Public Numérique de Planoise EPN - Régie de recettes - Demande en décharge de responsabilité et en remise gracieuse du régisseur titulaire GARANTIE D ? EMPRUNT Rapport n Habitat et Développement Local du Doubs - Aménagement de locaux à Saint-Ferjeux - rue du Caporal Peugeot à Besançon - Maintien de la garantie de la Ville à hauteur de - Renégociation des conditions ?nancières du prêt d'un montant initial de contracté auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté RESSOURCES HUMAINES Rapport n Astreinte des cadres municipaux au pro ?t du Grand Besançon - Renouvellement de la convention CRapport n Participation au ?nancement des dépenses de protection sociale complémentaire du personnel - Choix du risque couvert et de la procédure à mettre en place - Evaluation du montant de la participation Rapport n Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de Responsable du Pôle numérique au sein de la Direction Communication Rapport n Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de Conseiller Ingénieur en organisation Rapport n Personnel communal - Renouvellement de l'emploi de Directeur de la Communication Rapport n Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention RELATIONS INTERNATIONALES Rapport n Side by Side - Collaboration franco- suisse entre musiques actuelles et orchestres symphoniques Partenariat entre la Ville de Besançon et La Rodia CULTURE Rapport n Festival International de musique de Besançon Franche-Comté - Versement d ? une avance sur la subvention Rapport n Convention de partenariat relative à la mise en valeur d'un fonds de manuscrits de la Bibliothèque Municipale Rapport n Dénomination d ? un espace public TOURISME Rapport n Homologation des tarifs du Camping de Besançon-Chalezeule Rapport n Subventions pour Congrès - ère répartition au titre de l'année Rapport n Casino Municipal - Avenant n au contrat de délégation de service public CPATRIMOINE COMMUNAL - TRAVAUX Rapport n Tour de la Pelote - Lancement des études pour les travaux de restauration suite à l'incendie du décembre - Demandes de subventions VIE DES QUARTIERS Rapport n Aides aux initiatives et talents des jeunes - Bilan des actions de l'année - Prévisions et règlement pour l'année - Signature de conventions et d'avenants et partenariats CLAP Energie Jeune ? - Comité Local d'Aide aux Projets A Tire d'AILE ? - Aide individuelle aux Loisirs par l'Echange MAITRISE DE L'ENERGIE Rapport n Convention Européenne des Maires - Plan Climat