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COSO COSO COSO EXPOSE CLe COSO est un référentiel de contrôle interne Il est l ? acronyme abrégé de Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission une commission à but non lucratif qui établit en une dé ?nition standard du contrôle interne et crée un cadre pour évaluer son e ?cacité En le Congrès américain en réponse aux scandales ?nanciers et comptables Enron Worldcom ? promulgue la loi Sarbanes ??Oxley the Sarbanes-Oxley Act ou SOX Act Cette loi oblige les sociétés faisant appel à l ? épargne publique à évaluer leur contrôle interne et à en publier leurs conclusions dans les états demandés par la Securities and Exchange Commission SEC Imposant en outre l'utilisation d'un cadre conceptuel le SOX Act a favorisé l'adoption du COSO comme référentiel En France la loi de sécurité ?nancière dite loi LSF promulguée peu après en a également contribué à sa di ?usion HISTORIQUE DU COSO CLa commission dé ?nit le Contrôle Interne comme étant Un processus mis en ?uvre par le Conseil d ? Administration les dirigeants et le personnel d ? une organisation Destiné à fournir une assurance raisonnable quand à la réalisation des objectifs suivants La réalisation et l ? optimisation des opérations La ?abilité des informations ?nancières et de gestion La conformité aux lois et aux réglementations en vigueur On notera que ces objectifs correspondent en grande partie aux préoccupations des investisseurs DEFINITION DU CI SELON LE COSO Cle COSO retient cinq éléments essentiels jugés nécessaires pour une bonne ma? trise des activités ils réunissent donc les conditions indispensables pour un bon Contrôle interne ? l ? environnement de contrôle traduisant la culture de l ? organisation et qui doit être favorable pour que la mise en place d ? un Contrôle interne satisfaisant ne rencontre pas d ? obstacles ? une évaluation des risques a ?n de bien les conna? tre pour être en mesure de les ma? triser ? des activités de contrôle lesquelles regroupent les dispositifs spéci ?ques jugés nécessaires pour faire échec aux risques COSO C ? Une information et une communication satisfaisantes ? Un pilotage de l ? ensemble par chaque responsable à son niveau Les auteurs du COSO première version désormais nommée COSO ont ajouté deux autres dimensions à ces cinq éléments ? un classement par nature opérations reporting ?nancier conformité pour souligner que chaque élément devait être apprécié sous ces trois aspects ? un classement par destination pour rappeler que toutes les unités et activités de l ? organisation étaient concernées COSO CEn la commission élargit le périmètre de ses ré exions et élabore un nouveau référentiel COSO qui est axé d ? avantage sur le processus de management des risques en entreprise Cependant le management des risques n ? est pas une nouvelle pratique Il existait bien avant la publication de ces référentiels mais ce qui change à l ? heure actuelle c ? est principalement le degré de méthodologie et de formalisme du management des risques En e ?et cette tendance

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  • Publié le Jui 27, 2022
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