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Cours audit fiscal pdf Imprimé pédagogique du cours Audit Fiscal TD TP et Examen Expérimental t po Pr Rachid BOUTTI CPlan Séminaire I Contexte et objectifs de l ? audit ?scal Section Contexte et objectifs de la mission de l ? audit ?scal Section Risques d

Imprimé pédagogique du cours Audit Fiscal TD TP et Examen Expérimental t po Pr Rachid BOUTTI CPlan Séminaire I Contexte et objectifs de l ? audit ?scal Section Contexte et objectifs de la mission de l ? audit ?scal Section Risques de l ? audit ?scal Section Contraintes de l ? audit ?scal Section Système ?scal marocain Section Apparition de l ? audit ?scal dé ?nition et fondements Bibliographie Autres séminaires Pr Rachid BOUTTI Imprimé pédagogique du Cours Audit Fiscal CSéminaire I Contexte et objectifs de l ? audit ?scal La ?scalité constitue aujourd ? hui une composante essentielle dans la vie des entreprises appelées plus que jamais à la manipuler au quotidien Ainsi t en examinant l ? évolution des la ?scalité au Maroc nous constatons que celle-ci a connu un développement important induit principalement par la loi cadre n - portant réforme ?scale ainsi que par les impératifs de développement économique qui connaissent de plus en plus des mutations profondes et imposent régulièrement des changements et adaptations de cette discipline Le Dahir n - - portant promulgation de la loi cadre n - a pour objectifs fondamentaux de Corriger les disparités du système ?scal Marocain Instituer toute mesure de nature à prévenir et supprimer la fraude et l ? évasion ?scale Mettre en place des procédures légales garantissant les droits des contribuables Promouvoir et consolider les ?nances des collectivités locales en tenant compte des exigences du développement économique et social dans le cadre d ? une justice sociale Préserver les mesures tendant à encourager les investissements Pr Rachid BOUTTI Imprimé pédagogique du Cours Audit Fiscal CSection Contexte et objectifs de la mission de l ? audit ?scal La préoccupation de l ? entreprise ou du prescripteur de l ? audit ?scal est avant tout d ? être renseigné sur l ? existence de risque ?scal et d ? apprécier le cas échéant l ? étendue et l ? importance de ce risque Naturellement l ? identi ?cation du risque ?scal devrait commander à l ? entreprise de chercher à localiser les moyens nécessaires à prévenir ou guérir ce risque ?scal La réponse à ces objectifs résulte des conclusions faisant suite à un examen méthodique auquel procédera un professionnel compétent La réalisation de cette mission quelque soit sa nature et ses objectifs suppose la dé ?nition au préalable de règles précises formalisées connues et acceptées des émetteurs et des récepteurs de l ? information soumise à l ? Audit En e ?et la crédibilité de cette intervention dépend essentiellement du professionnalisme ? de l ? auditeur c'est-à-dire son aptitude à s ? imposer des normes dans l ? exécution de ses travaux L ? audit ?scal n ? échappera pas à cette règle En e ?et l ? existence d ? un autocontrôle sur l ? activité de l ? auditeur ?scal constituera un cadre général de référence lui permettant de conduire sa mission d ? une manière satisfaisante en utilisant les techniques les plus adaptées Sans prétendre à