Reglement de consultation AVIS D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT N du SEANCE PUBLIQUE OObbjjeett Assistance technique pour le contrôle et suivi des Travaux de réhabilitation et d ? entretien de la piste forestière BOUDJAJ sur une longueur de km Commune territor
AVIS D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT N du SEANCE PUBLIQUE OObbjjeett Assistance technique pour le contrôle et suivi des Travaux de réhabilitation et d ? entretien de la piste forestière BOUDJAJ sur une longueur de km Commune territorial d ? Ait Oukhalfen DPEFLCD de Meknès El Hajeb province d ? El Hajeb REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché passé par appel d'o ?res ouvert sur o ?res de prix séance publique en application des dispositions de l ? alinéa paragraphe de l ? article paragraphe de l ? article et alinéa paragraphe de l ? article du décret N du Joumada I Mars relatif aux marchés publics CARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION Le présent Règlement de la Consultation concerne l ? Appel d ? O ?res ouvert sur o ?res de prix ayant pour objet Assistance technique pour le contrôle et suivi des Travaux de réhabilitation et d ? entretien de la piste forestière BOUDJAJ sur une longueur de km Commune territorial d ? Ait Oukhalfen DPEFLCD de Meknès El Hajeb province d ? El Hajeb ARTICLE REPARTITION EN LOTS Le présent appel d ? o ?res concerne l ? Assistance technique pour contrôle des travaux indiqués dans l ? article du présent règlement lancés en lot unique ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE Le ma? tre d ? ouvrage du marché objet du présent appel d ? o ?res la Direction Provinciale des Eaux et Forets et de La Lutte Contre le Déserti ?cation de Meknes El Hajeb ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Conformément aux dispositions de l ? article du décret N - - précité le dossier d ? appel d ? o ?res doit comprendre a Copie de l ? avis d ? appel d ? o ?res b Un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales c Le modèle de l ? acte d ? engagement d Le modèle du bordereau des prix et du détail estimatif e Le modèle de déclaration sur l ? honneur f Le présent règlement de consultation ARTICLE MODIFICATION DU CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Si des modi ?cations sont introduites dans le dossier d ? appel d ? o ?res conformément aux dispositions du paragraphe de l ? article du décret N - - du mars précité elles seront communiquées à tous les concurrents ayant retiré ledit dossier et publiées sur le portail des marchés de l ? Etat Lorsque ces modi ?cations nécessitent le report de la date de la séance d ? ouverture des plis ce report doit intervenir par un avis modi ?catif dans les mêmes conditions prévues à l ? article du décret N - du mars relatif aux marchés publics et dans un délai minimum de dix jours à compter du lendemain de la date de la dernière publication de la modi ?cation sans que la date de ladite séance ne soit antérieure à celle initialement prévue ARTICLE RETRAIT DU DOSSIER D ? APPEL D ?
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Licence et utilisation
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- Publié le Jul 20, 2022
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- Langue French
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