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Dissertation le systeme fiscal marocain

Professeur KHALIFA AHSINA Prénom YOUSSRA Fiscalité approfondie Nom LAAMOURI Section B Groupe Dissertation LE Système Fiscal Marocain Force est de constater que Le système ?scal marocain a connu une profonde réforme depuis le milieu de la décennie dont l ? objectif essentiel attendu de cette réforme était l ? élaboration d ? un système ?scal moderne cohérent et e ?cient Cette réforme a porté sur les principales catégories d ? impôts et taxes et a abouti à la mise en ?uvre de la Taxe sur la Valeur Ajoutée TVA en en remplacement de la taxe sur les produits et services et à l ? institution de l ? impôt sur les sociétés IS en et de l ? Impôt Général sur le Revenu IGR en en remplacement des di ?érents impôts cédulaires et de la contribution complémentaire Cette réforme a été suivie par une phase de baisse des taux le renforcement des droits des contribuables et la promulgation de la charte de l ? investissement Parallèlement la réforme tarifaire a été initiée a ?n de simpli ?er et d ? aménager les quotités tarifaires au niveau douanier Alors un système ?scal est l ? éventail de plusieurs impôts et taxes qui sont prélevées des contribuables pour alimenter le compte des recettes ordinaires du budget général de l ? Etat D ? après une étude réalisée par une équipe d ? expert portée sur un échantillon de entreprises il existe la multiplicité des chi ?res concernant le nombre des entreprises au MAROC De surcroit même les millions de contribuables salariés CProfesseur KHALIFA AHSINA Prénom YOUSSRA Fiscalité approfondie Nom LAAMOURI Section B Groupe e ?ectifs assujettis à l ? IGR ne re ètent pas la réalité de l ? assiette vis-à-vis la pluralité des types de contribuables à ce type d ? impôt les salariés les fonctionnaires les employés de collectivités locales les salariés des forces d ? armées professions libérales le commerce société de personne Dans ce contexte on constate qu ? il y a un gap immense entre le potentiel imposable et ce qui est réellement De ce fait on est amené à s ? interroger est-ce le système ?scal marocain n ? est pas performant Et supposant qu ? il n ? est pas e ?cient e ?ectivement Est-ce cela vaut dire qu ? il est le seul facteur explicatif de ce hic du gap agrant entre le potentiel imposable et ce qui est réellement ou bien même les contribuables refusent de répondre à leur obligations de cotiser l ? impôts On analyserait notre problématique en deux grands axes D ? abord le Système Fiscal Marocain sou ?re des lacunes Néanmoins les contribuables n ? assurent pas leur devoir vis-àvis la Direction Général d ? Impôts Le Système Fiscale au MAROC malgré les di ?érentes réformes qu ? il a subit surtout à la semi-décennie des Il sou ?re encore de certaines défaillances En e ?et le manque des moyens humains et matériels entrave le bon fonctionnement de ce