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Formation de grutier cours de base et examen edition octobre 2000 directive no 6510

Edition octobre Directive n ? Formation de grutier cours de base et examen CFST f ?? CSommaire Introduction But Champ d ? application Bases légales Dé ?nitions Institutions qui organisent des cours de base et des examens Demande de reconnaissance Exigences relatives aux règlements Reconnaissance Formateurs et experts Formateurs Experts Cours de base Matières enseignées Inscription Attestation relative à l ? aptitude physique et psychique requise Organisation Accomplissement du cours Examen Exigences Admission Organisation Notation Réussite Répétition Permis Principes Permis d ? élève grutier Permis de grutier Page C Introduction But La présente directive dé ?nit les conditions d ? obtention du permis de But grutier de la catégorie A camions-grue ou B grues à tour pivotante et la formation de base nécessaire pour conduire des camions-grue et des grues à tour pivotante Les grutiers titulaires du permis peuvent exercer dans toute la Suisse Les termes de candidat e formateur trice expert e grutier ière sont généralement utilisés à la forme masculine Champ d ? application La présente directive s ? adresse aux institutions qui organisent des cours de base et des examens Champ d ? application Elle décrit les exigences concernant ?? l ? organisation et la structure des institutions ?? les matières enseignées et l ? organisation du cours de base ?? les branches et l ? organisation de l ? examen ?? les formateurs et les experts ?? les candidats à l ? obtention d ? un permis Bases légales La présente directive repose sur l ? art e al de l ? ordonnance sur les grues du septembre RS Elle concrétise le chapitre de l ? ordonnance Permis et formation de grutier Bases légales Dé ?nitions Institutions organismes responsables Le terme d ? institution est employé ci-après en lieu et place des termes d ? organisation et d ? institution utilisés dans l ? ordonnance sur les grues Les institutions sont des personnes physiques ou morales Institutions et organismes responsables Directive CFST CCandidats Formateurs Experts Types de grues qui organisent des cours de base ou des examens au sens de la présente directive Un organisme responsable est un groupement une communauté d ? intérêts composé de plusieurs partenaires qui organisent des cours de base et des examens Il ne s ? agit pas forcément d ? une personne morale Cependant l ? organisme responsable est tenu de nommer une institution chargée de le représenter à l ? extérieur Candidats Les candidats sont des personnes qui suivent un cours de base ou sont titulaires d ? un permis d ? élève grutier ou passent l ? examen Formateurs Les formateurs sont des personnes qui sur mandat des institutions instruisent les candidats lors des cours de base Experts Les experts sont des personnes qui sur mandat des institutions examinent les candidats lors des examens de grutier Grues camions-grue grues à tour pivotante Sont considérés comme grues au sens de la présente directive les camions-grue grues automobiles camions de transport équipés Camion-grue Directive CFST CGrue à tour pivotante à