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Guide CMR du repérage à la substitution CSommaire P Conna? tre les enjeux P Repérer le risque P Supprimer ou substituer P O Hiérarchiser les risques P Contrôler et tracer P Les partenaires Liens utiles DGT http www travailler-mieux gouv fr INRS Sécurité et santé au travail http www inrs fr ANSeS http www substitution-cmr fr Coatings Care International http www coatingscare org Coatings Care France http www ?pec org coatings care Les VLEP h ttp www cram-pl fr risques serviceprevention doc tableauvaleurs pdf Dans le cadre de REACH la FIPEC a mis à la disposition de ses adhérents une matrice sous format Excel http www ?pec org adher af-reg dossiers REACH REACH inventaire-method xls Connexion adhérents Départements A ?aires règlementaire Dossiers REACH Outils d ? aide FIPEC MODELE D ? INVENTAIRE FIPEC Le SIPEV membre de la FIPEC fédère l ? ensemble des fabricants de peintures enduits et vernis en France Grands groupes à vocation mondiale ou entreprises nationales indépendantes les adhérents sont les acteurs présents sur les marchés b? timent grand public industrie automobile et anticorrosion CGuide CMR du repérage à la substitution Contexte de la convention Prévenir le risque cancérogène mutagène ou reprotoxique au travail fait l ? objet de dispositions réglementaires spéci ?ques dites décret CMR ? Ceci concerne les expositions aux substances et préparations classées CMR de catégorie e ?et avéré chez l ? homme ou de catégorie e ?et probable chez l ? homme ainsi qu ? une liste de travaux nommément énumérés Voir Annexe I La FIPEC dans le cadre d ? une convention signée avec la Direction générale du travail Ministère la CNAMTS et l ? INRS attire l ? attention de ses adhérents sur la necessité d ? appliquer la réglementation Au delà du champ strict du décret CMR ? et de celui de la convention les entreprises peuvent être confrontées à l ? exposition de leur personnel à des substances préparations classées CMR e ?et possible chez l ? homme preuves insu ?santes ainsi qu ? à des substances ou émissions classées par le Centre International de Recherche sur le Cancer CIRC émanation de l ? OMS non visées par la réglementation européenne relative aux agents CMR Une liste mise à jour par le CNRS est téléchargeable http www prc cnrs-gif fr outils cmr htm Ces agents chimiques sont visés par la réglementation relative aux agents chimiques dangereux articles R - à du code du travail L ? évolution de la connaissance entra? ne l ? évolution de la réglementation Il est donc apparu utile dans un souci de plus grande e ?cacité à moyen terme d ? inclure dans la même démarche de mobilisation les CMR avérés probables ou possibles chez l ? homme visés tant par la réglementation UE que par la classi ?cation du CIRC Guide CMR CConna? tre les enjeux En termes de santé Le cancer est une maladie particulièrement grave et fréquente Chacun a été est ou sera concerné dans son environnement proche Le taux