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Les etapes de la genese du management environnemental

Les étapes de la genèse du management environnemental Juillet Avril Octobre L'Agence pour la Protection de l'Environnement aux Etats Unis vote la loi CERCLA Comprehensive Environmental Response Compensation and Liability Act qui rend responsables du nettoyage et de la réhabilitation des sites contaminés non seulement les pollueurs mais aussi les propriétaires actuels y compris banques ou organismes de prêt qui ont avancé l'argent pour acquérir ces propriétés contaminées C'est l'essor de l'audit environnement Parution de la première norme relative au management environnemental Il s'agit de la norme britannique BS environnemental management systems an avant la parution de la norme française expérimentale X - Adoption du règlement européen N permettant la participation des entreprises du secteur industriel à un système communautaire de management environnemental et d'audit Entrée en vigueur du règlement Eco-audit Publication de la série des normes internationales ISO Les principes La norme ISO concerne les activités produits et services d'un organisme les services correspondent par exemple à des prestations assurées en interne telle que la gestion des déchets La mise en place d'un système de management environnemental dans l'entreprise est une action volontaire Les trois principes fondamentaux sont Respect des exigences réglementaires et législatives il y a des cas o? l'organisme ne respecte pas strictement la réglementation Adoption du principe de l'amélioration continue Ma? trise et prévention des risques La série des normes ISO ISO ISO ISO ISO ISO ISO Systèmes de management environnemental Spéci ?cations et lignes directrices pour son utilisation Systèmes de management environnemental Lignes directrices générales concernant les principes les systèmes et les techniques de mise en ?uvre Lignes directrices pour l'audit environnemental Principes généraux Lignes directrices pour l'audit environnemental Procédures d'audit Audit des systèmes de management environnemental Lignes directrices pour l'audit environnemental Critères de quali ?cation pour les auditeurs environnementaux Management environnemental Termes et dé ?nitions D'autres référentiels en attente sous la norme ISO Norme ISO référentiel pour e ?ectuer l'audit réglementaire Norme ISO référentiel pour e ?ectuer un audit de site Norme ISO évaluation de la performance environnementale d'un site Evaluation des moyens mis en ?uvre pour traiter la pollution et prévention de la pollution C Le contenu de la norme ISO Domaine d ? application Références normatives Dé ?nitions Exigences du SME Exigences générales Politique environnementale Plani ?cation Aspects environnementaux Exigences légales et autres exigences Objectifs et cibles Programme de management environnemental Mise en ?uvre et fonctionnement Structure et responsabilité Formation sensibilisation et compétence Communication Documentation du système de management environnemental Ma? trise de la documentation Ma? trise opérationnelle Prévention des situations d ? urgence et capacité à réagir Contrôle et action corrective Surveillance et mesurage Non-conformité action corrective et action préventive Enregistrements Audit du système de management environnemental Revue de direction Annexes Annexe A lignes directrices pour l ? utilisation de la spéci ?cation Remarque elle n ? est pas une exigence pour la construction du système Elle sert à expliquer certains points de la norme elle est informative Annexe B liens entre ISO et ISO Annexe C bibliographie Warning include passwd