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Method o logie comment aired arrt

Méthodologie du Commentaire d ? arrêt Méthode Gilles J MARTIN I Discerner la réquisits de l ? arrêt A Arrêt de rejet ou de cassation La structure n ? est pas la même Arrêt de rejet - Faits - Cour d ? Appel motivation de la Cour d ? Appel - Attendu qu ? il est reproché à la Cour d ? Appel d ? avoir statué ainsi alors que pourvoi Faire appara? tre la structure - Mais attendu que d ? une part ? d ? autre part ? Réponse de la Cour de Cassation à commenter - Par ces motifs rejette Arrêt de cassation - Attendu de principe à commenter - Faits - Cour d ? Appel motivation de la Cour d ? Appel - En statuant ainsi la Cour d ? Appel a violé Partie à commenter - Par ces motifs casse B Quali ?er le débat Quelle est la question de droit posée Quels sont les enjeux II Préparation du contenu du commentaire A Les di ?érentes hypothèses Ceci ET Cela L ? objet du commentaire sera la double a ?rmation de la Cour de Cassation Ceci SI Cela L ? objet du commentaire sera l ? a ?rmation elle-même mais surtout les conditions posées Ceci DONC Cela L ? objet du commentaire est l ? a ?rmation et les e ?ets que tire la Cour de Cassation de son a ?rmation B Conseil généraux Objectifs - Analyse de l ? arrêt détermination de son sens - Appréciation critique de sa valeur et de sa portée Questions à se poser pour l ? argumentation - Est-ce nouveau - Argumentation juridique expresse ou tacite qui permet cette a ?rmation - E ?ets à atteindre Les pièges du commentaire d ? arrêt - Paraphrase - Dissertation Faire des allers-retours permanents avec le texte C