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Rapport zones de risques tva et tp

Année universitaire AUDIT FISCAL Zones de risques liées à la TVA et la Taxe professionnelle ? Réalisé par AJLANI Meryem AMRAH BOUALI Hajar CHTITI Ihssane NAHHAS Nessrine ZNIBER Nada CPlan Introduction générale Axe La ma? trise des risques ?scaux I- Les domaines des risques ?scaux II- Les sources des risques ?scaux III- Les repères de gestion des risques ?scaux Axe Audit de la TVA I- Rappel sur la TVA ? Champ d ? application ? Fait générateur ? Base imposable ? Opérations imposables ? Opérations éxonérrées ? Taux appliqués II- Risques liés à la TVA ? Prise de connaissance et analyse générale des risques potentiels ? Zones de risques liées aux opérations courantes ? Zones de risques relatives aux formalités de déclarations III- Traitements des risques liés à la TVA ? Régularisation en matière de TVA ? Régularisation dues à l ? application de la régle de prorata de déduction ? Régularisation de la TVA en cas de cession ou transfert d ? immobilisation ? Régularisation suite à l ? établissement d ? une future d ? avoir CAxe Audit de la Taxe Professionnelle I- Généralités sur la TP ? Personnes exonerées ? Exemples II- Traitement de la TP ? Base d ? établissement de la TP ? Lieu et période d ? imposition III- Analyse et chi ?rage des risques ?scaux liés à la TP ? Risques en base ? pénalités Etudes de cas Conclusion générale Bibliographie CIntroduction générale Drucker citait trois choses que l ? homme même sans le désirer doit subir la mort les impôts et le changement L ? impôt comme le changement peuvent être perçus avec résignation ou être approchés de façon proactive pour en saisir les opportunités et les gérer au mieux Gérer le risque ?scal fera partie désormais des domaines clefs de gestion des entreprises En e ?et une gestion du risque ?scal ine ?cace peut avoir un e ?et dévastateur Aussi la gestion des risques ?scaux devient-elle une préoccupation majeure qui justi ?e que l ? entreprise formalise sa politique en la matière Dans la plupart de PME c ? est le comptable qui remplit en plus de la fonction comptable la fonction ?scale de l ? entreprise D ? ailleurs c ? est l ? e ?cacité de la gestion du risque ?scal qui est perçue par la plupart des dirigeants de PME comme le principal instrument de mesure de la performance comptable Dans ce contexte la mise en place d ? un système de gestion du risque ?scal tax risk management permettant d ? aligner les stratégies ?scales sur la stratégie globale de l ? entreprise et la gestion du risque ?scal sur le pro ?l du risque global de l ? entreprise constitue la clé de voûte de toute réussite professionnelle comptable Les comptables sont par conséquent appelés à acquérir les connaissances et le savoir faire qui leur permettent de ma? triser les risques ?scaux et de les gérer Dans les grandes entreprises cette t? che sera principalement con