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T rec a 5 200111 s msw f UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS UIT-T SECTEUR DE LA NORMALISATION DES TÉLÉCOMMUNICATIONS DE L'UIT A SÉRIE A ORGANISATION DU TRAVAIL DE L'UIT-T Procédures génériques pour l'inclusion dans les Recommandations de l'UIT-T

UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS UIT-T SECTEUR DE LA NORMALISATION DES TÉLÉCOMMUNICATIONS DE L'UIT A SÉRIE A ORGANISATION DU TRAVAIL DE L'UIT-T Procédures génériques pour l'inclusion dans les Recommandations de l'UIT-T de références à des documents émanant d'autres organisations Recommandation UIT-T A Antérieurement Recommandation du CCITT C CRecommandation UIT-T A Procédures génériques pour l'inclusion dans les Recommandations de l'UIT-T de références à des documents émanant d'autres organisations Résumé On trouvera dans la présente Recommandations des procédures génériques applicables à l'inclusion dans les Recommandations de l'UIT-T de références à des documents d'autres organisations L'Appendice I fournit la procédure à suivre pour documenter toute décision d'une Commission d'études ou d'un Groupe de travail d'inclure une telle référence Les informations propres aux organisations peuvent être consultées sur le site web de l'UIT-T Source La Recommandation A de l'UIT- T révisée par le TSAG - de l'UIT-T a été approuvée le novembre selon la procédure dé ?nie dans la Résolution de l'AMNT UIT-T A i CAVANT-PROPOS L'UIT Union internationale des télécommunications est une institution spécialisée des Nations Unies dans le domaine des télécommunications L'UIT-T Secteur de la normalisation des télécommunications est un organe permanent de l'UIT Il est chargé de l'étude des questions techniques d'exploitation et de tari ?cation et émet à ce sujet des Recommandations en vue de la normalisation des télé communications à l'échelle mondiale L'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications AMNT qui se réunit tous les quatre ans détermine les thèmes d'étude à traiter par les Commissions d'études de l'UIT-T lesquelles élaborent en retour des Recommandations sur ces thèmes L'approbation des Recommandations par les Membres de l'UIT-T s'e ?ectue selon la procédure dé ?nie dans la Résolution de l'AMNT Dans certains secteurs des technologies de l'information qui correspondent à la sphère de compétence de l'UIT-T les normes nécessaires se préparent en collaboration avec l'ISO et la CEI NOTE Dans la présente Recommandation l'expression Administration est utilisée pour désigner de façon abrégée aussi bien une administration de télécommunications qu'une exploitation reconnue DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE L'UIT attire l'attention sur la possibilité que l'application ou la mise en ?uvre de la présente Recommandation puisse donner lieu à l'utilisation d'un droit de propriété intellectuelle L'UIT ne prend pas position en ce qui concerne l'existence la validité ou l'applicabilité des droits de propriété intellectuelle qu'ils soient revendiqués par un Membre de l'UIT ou par une tierce partie étrangère à la procédure d'élaboration des Recommandations A la date d'approbation de la présente Recommandation l'UIT n'avait pas été avisée de l'existence d'une propriété intellectuelle protégée par des brevets à acquérir pour mettre en ?uvre la présente Recommandation Toutefois comme il ne s'agit peut-être pas de renseignements les plus récents il est vivement recommandé aux responsables de la mise en ?uvre de consulter la base de données des brevets du TSB ?? UIT Droits de reproduction réservés Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite ni utilisée sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé électronique ou mécanique y compris la photocopie et les micro ?lms