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Grille exigences fr fsgpfppmo201100011 4 4

Entête fournisseur Grille Exigences Achat Etagère ? A compléter Libellé du produit Batterie sans entretien Fiche exigences achat étagère FSGP-FPPMO - - Version Créé le Mise à jour le Représentant du fournisseur ayant pouvoir de signature A compléter avant envoi Pays de commercialisation cible A compléter avant envoi A ?ectations cibles Véhicule ou organe à compléter avant envoi ou N A Référence constructeur A compléter avant envoi ou Selon liste jointe Référence fournisseur A compléter ou Selon liste jointe N d'appel d'o ?res fournisseur RFQ A compléter avant envoi Marque A compléter avant envoi Date d'envoi A compléter avant envoi Date de réponse A compléter Remarque s A compléter La société A compléter Raison sociale fournisseur s ? engage concernant sa proposition de fourniture de batterie sans entretien à A compléter Constructeur Filiale X correspondant au dossier de consultation A compléter cf N RFQ devant être commercialisé sous la marque Préciser la marque éventuellement marque fournisseur à respecter l ? ensemble des points ci-dessous No Intitulé Engagement écrit du fournisseur sur le respect des réglementations substances locales exigence substance pdf Respect Exigence oui non Commentaires Pour les produits distribués dans l ? Union Européenne si des SVHC sont m m dans la dernière mise à jour de la liste candidate du règlement REACH ou si des substances sont présentes et soumises à restriction selon l'annexe XVII du règlement REACH veuillez retourner la lettre de déclaration Substances Declaration lettre doc et le certi ?cat Annex III REACH Non CERTIFICATE TABLE xls ? ? ? ? ? Pour les produits distribués hors de l ? Union Européenne si des substances sont présentes dans le règlement POP rati ?é dans le pays de distribution veuillez les déclarer en commentaires Cette exigence s ? applique pour des articles pièces Engagement écrit du fournisseur sur la conformité du produit à la réglementation locale en vigueur dans l ? ensemble des pays de commercialisation envisagés Non ? ? ? ? ? Engagement écrit du fournisseur sur la compatibilité et l ? aptitude au montage du produit pour chacun des véhicules cibles Non ? ? ? ? ? Engagement écrit du fournisseur sur le respect des exigences légales de sécurité et que le produit commercialisé présente la sécurité à laquelle peuvent légitimement s'attendre les utilisateurs et ne présente aucun risque ou seulement des risques réduits à un niveau bas compatibles avec l'utilisation du produit et considérés comme acceptables dans le respect d'un niveau Non élevé de protection de la santé et de la sécurité des personnes Engagement écrit du fournisseur sur l ? obligation d'informer le constructeur de toute modi ?cation produit ou et process susceptible d'a ?ecter l ? engagement initial du fournisseur vis-à-vis du constructeur Non Engagement écrit du fournisseur d ? informer le constructeur sous h des mesures prises proportionnées au risque en cas de détection d ? un défaut ou d ? une non-conformité Non Engagement écrit du fournisseur que son produit comporte a minima le marquage suivant - Référence pièce fournisseur Non