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La facturation la tva et les operations pdf

La facturation la TVA et les opérations liées En conformité avec le NSCF CLe plan de travail - La comptabilisation et le suivi des achats et ventes en général - Suivant procédé dit d ? inventaire permanent - Selon procédé dit d ? inventaire intermittent Achats et ventes simples sans TVA sans réductions ? - Achats et ventes avec TVA - Achats et ventes avec TVA et réductions commerciales RRR - Achats et ventes avec TVA et réductions commerciales et escompte ?nancier - Achats et ventes avec emballages et consignations - Le règlement des achats et ventes par e ?ets de commerce CLa comptabilisation des achats et ventes en général Une opération d ? achats est composée de deux étapes Etape Le transfert de propriété Pour que le transfert de propriété soit e ?ectif l ? existence des pièces suivantes est nécessaire - Bon de commande - Bon de livraison - Bon de réception - Facture Peut être reçue ultérieurement En contrepartie de la saisie du transfert de propriété du fournisseur au client ce premier comptabilise une créance sur le client qui de sa part reconna? tra une dette à régler à condition que la vente soit réellement livrée Cette opération de livraison se traduit par le mouvement de stock suivant Le fournisseur enregistre un déstockage qui sera interprété comme une consommation Le client comptabilisera une entrée en stock ou réception du stock acheté CLa comptabilisation des achats et ventes en général Etape Règlement Le fournisseur enregistre un encaissement par le débit d ? un compte de trésorerie ou assimilé Le client enregistre un décaissement par le crédit d ? un compte de trésorerie ou assimilé CLes opérations simples d ? achats et de ventes Les méthodes de suivi et d ? enregistrement des mouvements de stocks se réfèrent à deux procédés Méthode de l ? inventaire permanent - Méthode de l ? inventaire intermittent Le choix d ? une des deux méthodes relève d ? une décision de gestion choix interne Voir Page de l ? annexe de l ? arrêté du juillet portant SCF CLa comptabilisation des achats et ventes en général Les produits des activités ordinaires provenant de la vente de biens doivent être comptabilisés lorsque l'ensemble des conditions suivantes ont été satisfaites l'entreprise a transféré à l'acheteur les risques et avantages importants inhérents à la propriété des biens l'entreprise a cessé d'être impliquée dans la gestion telle qu'elle incombe normalement au propriétaire et dans le contrôle e ?ectif des biens cédés le montant des produits des activités ordinaires peut être évalué de façon ?able il est probable que des avantages économiques associés à la transaction iront à l'entreprise et les coûts encourus ou à encourir concernant la transaction peuvent être évalués de façon ?able Voir Page de l ? annexe de l ? arrêté du juillet portant SCF CLes opérations d ? achats simples selon l ? inventaire permanent L ? inventaire permanent est un système documentaire par lequel l ? entité est en mesure d