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Cours de droit penal SEMESTRE DROIT PENAL SECTION Les fautes non intentionnelles délictuelles Ces fautes ont pris une grande importances ces dernières années à causes de la multiplication des accidents de la route domestiques de santé publique Si l ? évol

SEMESTRE DROIT PENAL SECTION Les fautes non intentionnelles délictuelles Ces fautes ont pris une grande importances ces dernières années à causes de la multiplication des accidents de la route domestiques de santé publique Si l ? évolution a d ? abord touché le droit civil il petit à petit contaminé le DP car aujourd ? hui lorsqu ? il y a un accident qui se produit on ne se contente plus d ? une simple réparation on va chercher à déclencher une responsabilité pénale qui se traduit par le prononcé d ? une peine Ces fautes sont dé ?nies à l ? article - du CP plus précisément aux alinéas et de cet article Il s ? agit dans cet article d ? exceptions au principe et les exceptions ne sont admises qu ? en matière délictuelle Tout comme le domaine de la responsabilité civile on va rechercher en DP une faute un dommage et un lien de causalité entre les deux En DP il y a cependant une di ?culté car on cherche à caractériser l ? élément matériel et moral alors que de base il y a éléments faute dommage et lien de causalité Il faudra donc regrouper certains éléments pour arriver à la structure classique de l ? infraction Dans le cadre du DP on adopte un raisonnement spéci ?que car on retient tout d ? abord le dommage qui nous permet de caractériser l ? infraction Par exemple si on a un accident de la circulation cet accident provoque le décès de la victime dans ce cas on a un HI si la victime est seulement blessée on a des atteintes volontaires à l ? intégrité de la personne Selon le dommage la quali ?cation retenue est di ?érente Le dommage est un élément de droit pénal spécial qui nous permettra de choisir la quali ?cation Néanmoins la chose essentielle à retenir est que le dommage rentre dans le cadre de l ? élément matériel Ensuite il y a la faute qui intervient en amont du dommage La faute est un élément qui s ? inscrit dans le cadre de l ? élément moral en DP Dans chaque faute il y a une composante matérielle et une composante morale Le lien de causalité s ? inscrit dans le cadre de l ? élément matériel En DP on part du dommage ensuite on examine le lien de causalité car on étudie d ? abord l ? élément matériel avant l ? élément moral SOUS -SECTION Le lien de causalité Ce lien est la condition sine qua non indispensable de la quali ?cation pénale des fautes non-intentionnelles Les juges doivent caractériser le LdeC et ne peuvent pas se reporter ici aux conclusions des experts La loi du juillet est le texte essentiel On a eu une évolution importante Les fautes non-intentionnelles ont été redé ?nies dans le CP de ensuite elles ont subi une réforme en et la dernière réforme importante est celle due par la loi du