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Fiche de td second semestre 2013

U F R DE SCIENCES JURIDIQUES ADMINISTRATIVES ET POLITIQUES L - UP A Année universitaire - DROIT CONSTITUTIONNEL Cours de M Le Professeur Jean-Marie Denquin DOSSIER DE TRAVAUX DIRIGES nd SEMESTRE CTD n TD n TD n TD n TD n TD n TD n SEANCES DE TRAVAUX DIRIGES La participation des citoyens à la vie politique Elections et référendum L ? exécutif sous la Vème République I La fonction présidentielle L ? exécutif sous la Vème République II Le Premier ministre le gouvernement la cohabitation L ? exécutif sous la Vème République III La responsabilité des gouvernants Le Parlement sous la Vème République I Organisation et procédure législative Le Parlement sous la Vème République II Le contrôle parlementaire La révision constitutionnelle TD n TD n TD n Le Conseil Constitutionnel I Organisation et contrôle de constitutionnalité Le Conseil Constitutionnel II Les méthodes du conseil constitutionnel La constitution et l ? union européenne CMODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Le droit constitutionnel enseigné en première année de D E U G correspond à l'unité fondamentale A UF A l Les conditions d'assiduité Les étudiants disposent de absences maximum Au-delà les étudiants ne pourront plus avoir le béné ?ce du contrôle continu même s'ils sont venus au partiel Les étudiants absents plus de fois sont donc considérés comme défaillants et devront se soumettre au contrôle terminal lors de la session de septembre Le contrôle continu Les étudiants devront satisfaire à l'exigence d'un minimum de notes notes constituées par des travaux déterminés par le chargé de travaux dirigés une note résultant d ? un partiel organisé en amphithé? tre Le partiel du second semestre comportera deux sujets au choix que les étudiants traiteront en trois heures La Constitution de sera autorisée Elle ne devra comprendre aucun ajout et ou annotation INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES GENERALES Outre les références bibliographiques ?gurant dans le document de travaux dirigés du premier semestre ?che de TD pp - les étudiants pourront consulter la bibliographie suivante AVRIL P La Vème République Histoire politique et constitutionnelle PUF Paris ème éd AVRIL P Le régime politique de la Vème République CARCASSONNE G La Constitution Seuil Paris Collection Points De GAULLE Ch Discours et Messages Plon Paris T II et III DEBRE J -L La Constitution de la Vème République PUF Paris DENQUIN J -M La genèse de la Vème République DENQUIN J -M La monarchie aléatoire PUF DUHAMEL La gauche et la Vème République DUVERGER M Les régimes semi-présidentiels PUF Paris GEORGEL J La Vème République une démonarchie LGDJ Paris Collection Systèmes GICQUEL J Essai sur la pratique de la Vème République LGDJ Paris GUCHET Y La Vème République Economica JEAN P La Constitution de la Ve république ré exions pour un cinquantenaire La Documentation Française Paris LACHARRIERE de R La Vème quelle République CLACOUTURE J De Gaulle Seuil Paris T II Le politique LUCHAIRE F et CONAC G La Constitution de la Vème République MENY Y Le système politique français Clef Montchrestien dernière édition POMPIDOU G Le n ?ud gordien QUERMONNE