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traitement des emballages commerciaux 1

Traitement comptable des emballages commerciaux Les emballages commerciaux sont des produits destinés à contenir les produits ou marchandises et livrés en même temps que leur contenu et par extension tous objets employés dans le conditionnement de ce qui est livré Ils comprennent Les emballages perdus emballages destinés à être vendus en même temps que les marchandises et les produits à la clientèle dont la valeur est incorporée dans le prix du contenu Les emballages récupérables emballages susceptibles d ? être provisoirement conservés par les tiers et que l ? entreprise qui les livre s ? engage à reprendre dans des conditions déterminées à condition que ces emballages ne soient pas commodément identi ?ables unité par unité Dans le cas contraire ces emballages constituent des immobilisations Les emballages mixtes non dé ?nis par le CGNC emballages pouvant indi ?éremment soit vendus en même temps que les produits ou marchandises soit consignés ou prêtés aux clients Emballages récupérables identi ?ables Dès lors qu'ils sont susceptibles d'être commodément identi ?és et qu'ils sont utilisés d'une manière durable comme instrument de travail les emballages récupérables doivent être compris dans les valeurs immobilisées le Compte Emballages récupérables identi ?ables ? leur étant a ?ecté Corrélativement il y a lieu de les amortir sur leur durée normale d'exploitation Compte Amortissements des emballages récupérables identi ?ables ? CLorsque les emballages récupérables identi ?ables sont consignés les sommes facturées par l'Entreprise à ses clients sont portées au crédit du Compte Emballages et matériels consignés ? par le débit du Compte Clients ? a Restitution des emballages Quand par la suite les emballages sont restitués le Compte est débité du montant de la consignation remboursée par le crédit du Compte Dans certains cas la reprise de l'emballage s'e ?ectue contre remboursement d'une fraction seulement de la somme consignée la di ?érence qui de ce fait est dé ?nitivement acquise à l ? entreprise est portée au crédit du Compte Produits accessoires ? sous-Compte Bonis sur reprises d'emballages consignés ? b Non-restitution des emballages A partir du moment o? les emballages ne peuvent plus être regardés comme récupérables il faut considérer que l'on se trouve en présence d'une réalisation d'immobilisation Dès lors le Compte Emballages récupérables identi ?ables ? est crédité par la valeur des emballages non restitués le Compte Amortissements des emballages récupérables ? est débité par le montant des amortissements correspondants et le Compte VNA des immobilisations corporelles cédées ? est débité par la di ?érence correspondant à la valeur nette comptable des emballages non restitués le compte est soldé par le crédit du Compte PC des immobilisations corporelles cédées ? Emballages récupérables non identi ?ables CEn raison de leur destination ces emballages bouteilles ou casiers par exemple constituent eux aussi des immobilisations Les entreprises doivent donc en principe les inscrire comme tels à l'actif de leur bilan Le traitement comptable exposé ci-dessous pour les emballages identi ?ables leur est alors applicable Emballages mixtes perdus récupérables S'agissant d'emballages qui sont indi ?éremment destinés à être soit vendus emballages