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Guide economique et comptable des paroisses economat diocesain

GUIDE ECONOMIQUE ET COMPTABLE DES PAROISSES Economat diocésain CI Table des matières PRINCIPES GENERAUX LES INTERLOCUTEURS A L ? ECONOMAT DIOCESAIN COMPTABILITE DE LA PAROISSE PRINCIPES GENERAUX ACHATS DE BIENS ET SERVICES ASSOCIATIONS LIÉES AUX PAROISSES ET AU DIOCESE ASSURANCES BAIL - LA PAROISSE EST LOCATAIRE D ? UN TIERS BIENS IMMOBILIERS BIENS MOBILIERS CAISSE CASUELS COLLECTE COMPTAGE COMPTABILISATION CELEBRATIONS PAR UN PRETRE OU UN DIACRE EXTERIEUR A LA PAROISSE ?? REMUNERATION ET DEFRAIEMENT CHARGES ET PRODUITS EXCEPTIONNELS COMPILATION DES COMPTES DU DIOCESE - ECRITURES COMPTABLES EN RECIPROCITE ENTRE ENTITES DU DIOCESE COMPTES BANCAIRES COMPTE D ? ATTENTE A REGULARISER COMPTES DE PLACEMENT RESERVES FINANCIERES CONCERTS ET MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DEMANDE D'UTILISATION D'UNE EGLISE POUR UNE MANIFESTATION CULTURELLE DEMANDE D'AUTORISATION DE CONCERT D'EXPOSITION dans une église ou une chapelle CONTRIBUTION DES PAROISSES AUX BESOINS DE LA CURIE DEMENAGEMENT DES PRETRES DENIER DE L ? EGLISE DEPLACEMENTS DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS DONS DE LA PAROISSE A DES TIERS DONS DES FIDELES A LA PAROISSE ECHANGES ENTRE ENTITES C EMPRUNTS FRAIS DES PRETRES EN PAROISSE GARDIENNAGE LEGS ET DONATIONS NOTES DE FRAIS PRETS PRODUITS DES ACTIVITES PAROISSIALES QUETES DE CONFIRMATION OU D ? AUTRES CELEBRATIONS DIOCESAINES EN PAROISSE QUETES DE PAROISSES QUETES ET COLLECTES SPECIFIQUES POUR DES ORGANISMES TIERS QUETES IMPÉRÉES QUETES PROCEDURE DE COLLECTE ET DE COMPTAGE REMBOURSEMENT DE FRAIS A LA PAROISSE RESERVES ET RESULTAT SALARIES ET PRESTATAIRES EN PAROISSE SECTEURS PASTORAUX SUBVENTIONS TAXE D ? HABITATION TAXES DIVERSES TAXE FONCIERE TRONCS COLLECTE COMPTAGE COMPTABILISATION ANNEXE PLAN DE COMPTES INDEX CPRINCIPES GENERAUX Le gouvernement du diocèse et les di ?érentes entités L ? évêque assisté de ses collaborateurs et di ?érents conseils conseil épiscopal conseil presbytéral collège des consulteurs conseil diocésain aux a ?aires économiques pour les principaux La curie diocésaine o Le vicaire général modérateur de la curie diocésaine et principal collaborateur de l ? évêque ? Le chancelier et les services qui lui sont rattachés ? L ? économe diocésain les services qui lui sont rattachés et les commissions économiques ? Les services diocésains Les secteurs pastoraux Les paroisses Les associations rattachées au diocèse ou aux paroisses et dans lesquelles l ? évêque ou le curé est membre de droit ex Association Diocésaine de l ? Aumônerie de l ? Enseignement Public ADAEP l ? AEP Les Cordeliers ? Le syndicat ecclésiastique Les mouvements et associations de ?dèles Organisation et fonctionnement du diocèse pour les a ?aires économiques o Les entités diocésaines se conforment au droit civil et au droit canonique o La curie diocésaine propose à l ? évêque des règles diocésaines en complément des droits civil et canonique o Sur le plan du droit civil le diocèse d ? Evreux est reconnu comme l ? Association Diocésaine d'Evreux régie par les lois du er juillet loi générale organisant les associations et la loi du décembre loi de séparation des Eglises et de l ? Etat o Elle est composée des entités suivantes ? la curie diocésaine ? les paroisses et les secteurs ? les services diocésains de pastorale