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conference caces inrs Rénovation du référentiel CACES Préventica Lyon Le mai Philippe BOURGES Ingénieur Conseil National CNAM-DRP Thierry HANOTEL Ingénieur Assistance-Conseil INRS CL ? Assurance Maladie Risques Professionnels Accident du travail et maladi

Rénovation du référentiel CACES Préventica Lyon Le mai Philippe BOURGES Ingénieur Conseil National CNAM-DRP Thierry HANOTEL Ingénieur Assistance-Conseil INRS CL ? Assurance Maladie Risques Professionnels Accident du travail et maladie professionnelle Un budget annuel équilibré de milliards d ? MISSIONS COMPLÉMENTAIRES UNE ORGANISATION PARITAIRE Acteurs nationaux Cnam - Caisse nationale d'assurance maladie INRS - Institut national de recherche et de sécurité Eurogip - observatoire des risques professionnels en Europe Acteurs régionaux et locaux Carsat - Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail Cramif en Ile-de-France CGSS - Caisses générales de Sécurité sociale dans les DOM Cpam - Caisses primaire d ? assurance maladie Service médical de l ? Assurance Maladie CSOMMAIRE ? HISTORIQUE ET RENOVATION ?? Origine et bilan du CACES ?? Nécessité de la rénovation et modalités de réalisation ? LA RENOVATION EN PRATIQUE ?? Nouveau référentiel technique ?? Calendrier de mise en ?uvre ? LES PRINCIPALES DISPOSITIONS ?? Champ d ? application et durées de validité ?? Modalités de test échecs et extensions ? LES CHARIOTS DE MANUTENTION ?? Les recommandations R et R ? EN COMPLEMENT ?? Le FAQ CACES et la Base de donnée des certi ?cats CHISTORIQUE ET RENOVATION CHISTORIQUE ET RENOVATION L ? origine du dispositif le CACES En la sinistralité AT liée à l ? utilisation des équipements de travail est préoccupante La Branche ATMP s ? engage dans l ? amélioration de la prévention des risques liés à la conduite des engins à conducteur porté Objectifs ? Améliorer la compétence des opérateurs ? Renforcer le niveau de sécurité lors de l ? utilisation des ET ? Inciter à intégrer la prévention dans l ? organisation des activités de production mécanisées ? Publication de recommandations R - R - R CHISTORIQUE ET RENOVATION ère évolution importante le CACES Au début des années la CNAMTS déploie le dispositif CACES pour répondre aux attentes des partenaires sociaux et des services de prévention en accompagnement des évolutions réglementaires Objectifs ? Organiser le contrôle des connaissances ? Valider un niveau de compétences traçable ? Structurer la formation des opérateurs et le contrôle de l ? état des ET ? Publication des recommandations CACES actuelles La CNAMTS s ? appuie sur le COFRAC pour encadrer le niveau des organismes testeurs en capacité de répondre aux entreprises CHISTORIQUE ET RENOVATION La légitimité du CACES Un dispositif paritaire ? Les partenaires sociaux ?xent au CACES les objectifs de prévention des risques liés à la conduite des ET concernés ? Les partenaires sociaux sont prescripteurs et adoptent le référentiel technique les recommandations en Comités techniques nationaux ? Le réseau Assurance Maladie - Risques Professionnels reste opérateur du dispositif dans la coordination de la certi ?cation avec le Cofrac l ? appui aux CARSAT l ? assistance technique aux utilisateurs FAQ documentation ? ? La Cnam est propriétaire de la marque CACES déposée à l ? INPI CHISTORIQUE ET RENOVATION Le succès du CACES CACES délivrés en CHISTORIQUE ET RENOVATION Le bilan du CACES Des améliorations sensibles ? Progrès notables