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Consentement du malade LE CONSENTEMENT DU MALADE Pr BOTTI K Dr DJODJO Professeur Titulaire de Médecine Légale Département de Santé Publique et Spécialités UFR Sciences Médicales d ? Abidjan Université Félix Houphou? t-Boigny de Cocody COBJECTIFS Enoncer l

LE CONSENTEMENT DU MALADE Pr BOTTI K Dr DJODJO Professeur Titulaire de Médecine Légale Département de Santé Publique et Spécialités UFR Sciences Médicales d ? Abidjan Université Félix Houphou? t-Boigny de Cocody COBJECTIFS Enoncer le contexte du recueil du consentement du malade à l ? acte médical Décrire les éléments constitutifs de l ? information donnée au malade par le médecin Décrire les caractéristiques du consentement du malade Expliquer les dérogations au recueil du consentement du malade CPLAN INTRODUCTION I- CONTEXTE Relation médecin-malade Acte médical II- INFORMATION PREALABLE Modalités Contenu III- RECUEIL DU CONSENTEMENT Principe Dérogations CONCLUSION CINTRODUCTION ? Dé ?nitions ? Le consentement du malade est l ? accord que celui-ci donne au médecin pour subir l ? acte médical qui lui est proposé ? C ? est l ? expression de la volonté du malade préalable à l ? acte médical ? Ce consentement est dit libre et éclairé et est le corollaire d ? une information reçue au préalable par le malade ? Le principe du recueil du consentement est consacré par les textes mais il existe des exceptions ou dérogations à ce principe CINTRODUCTION ? Intérêts Ethique le recueil du consentement du malade à l ? acte médical est la manifestation du respect de la dignité accordée à sa personne notamment le respect de son autonomie C ? est un devoir d ? humanisme du médecin Juridique le consentement du malade constitue une condition de délivrance de l ? acte médical licite c'est-àdire qui ne constitue pas une infraction donc permis par la loi Santé publique le consentement du malade permet au médecin de poser un acte médical sur le malade CI-CONTEXTE Le consentement du malade est donné dans le cadre de la relation médecin-malade et est justi ?é par l ? acte médical Relation médecin-malade ? Elle dé ?nit la rencontre d ? une conscience détenue par le médecin au service d ? une con ?ance exprimée par le malade Louis PORTES ancien Président de l ? ordre des médecins de France - ? Elle s ? établit lors de l ? exercice médical et est sous la dépendance de la personnalité des contractants avec une dimension psychologique nécessitant une réelle communication avec le malade et une écoute attentive CI-CONTEXTE Relation médecin-malade a Exercice médical Il existe trois modes d ? exercice de la médecine ? Médecine de soins - en exercice libéral - en exercice hospitalier public et privé ? Médecine de contrôle - Médecine du travail mais avec un volet soins en Côte d ? Ivoire - Médecine d ? assurance évaluation du dommage corporel accident et de l ? état de santé assurance de personne ? Médecine auxiliaire de la justice - Médecine légale expertises médicales et actes médico-légaux sur réquisition CI-CONTEXTE Relation médecin-malade b Dimension psychologique Elle in uence la relation médecin-malade en raison des di ?érentes personnalités des contractants ? Chez le malade Le malade est traversé par des désirs qui justi ?ent ses demandes mais également par des réactions