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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? POPULAIRE Ministère de l ? Enseignement Supérieur et de la Recherche Scienti ?que Université M ? hamed BOUGARA Boumerdés Faculté de Technologie Département de Génie des procédés Exposé sur Les Maladies Professionnelles Réaliser par BADAOUI Amina Matricule Groupe éme année LGP professeur du Module M KORSO Saliha Année Universitaire CSOMMAIRE Références INTRODUCTION Dé ?nition Maladies professionnelles indemnisables MPI Notion de présomption d ? origine Le système complémentaire de reconnaissance des maladies professionnelles Le cas particulier des pneumoconioses et a ?ection assimilées ? Maladies à caractère professionnelles Quelle prise en charge des maladies professionnelles Procédures de déclaration des maladies professionnelles Maladies professionnelles indemnisables La victime L'employeur Le praticien La Caisse Maladies à caractère professionnelles Procédures de répartition des maladies professionnelles Prestations temporaires Prestations dé ?nitives Une partie du tableau des maladies CONCLUSION C Références C INTRODUCTION C Dé ?nition Une maladie professionnelle MP est la conséquence de l ? exposition plus ou moins prolongée à un risque qui existe lors de l ? exercice habituel de la profession Ce peut être par exemple l ? inhalation quotidienne de petites doses de poussières ou de vapeurs toxiques Il est cependant très di ?cile de donner une dé ?nition plus précise tant les formes cliniques de ces maladies ne di ?érent pas des formes sans exposition professionnelle C'est pour cela qu'ont été dé ?nies les maladies professionnelles indemnisables Maladies professionnelles indemnisables MPI C ? est une maladie professionnelle reconnue comme telle par un régime de couverture sociale et réparée par la suite comme un accident du travail Dans les régimes général article L - du code de sécurité sociale et agricole de la Sécurité Sociale est présumée d'origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau de maladie professionnelle et contractée dans les conditions mentionnées à ce tableau C'est en qu'ont été créés les premiers tableaux de MPI les numéros et pour le plomb et le mercure respectivement Actuellement il y a plus de tableaux dans le régime général numérotés de à avec parfois des bis et des ter par ordre chronologique Les maladies professionnelles indemnisables sont en relation avec l'exercice habituel d'une profession Chaque tableau numéroté comporte ?? Un titre faisant mention de la nuisance ou risque et précisant le mécanisme à l'origine de la MPI ou la maladie ?? Une liste limitative de maladies et de symptômes désignés dans la colonne de gauche Dans certains cas la positivité d ? examens complémentaire est exigée pour la reconnaissance de la MP tests respiratoires ou cutanés dosages biologiques radiographies ? Plusieurs catégories de maladies sont inscrites sur les tableaux de MPI intoxications professionnelles subaigu? s ou chroniques Co - Pb maladies infectieuses virales parasitaires tuberculose hépatite virale maladies relatives à une ambiance de travail bruit vibrations ? ect ou à des gestes et postures manifestations allergiques C ?? Un délai de prise en charge précisé dans la colonne du milieu

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  • Publié le Oct 28, 2022
  • Catégorie Health / Santé
  • Langue French
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