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Sant pv anses 2015 01 20 1

Direction d ? évaluation des risques Comité d ? experts spécialisé Santé animale ? Procès-verbal de la réunion du janvier Considérant le décret n - du mai mai relatif à la déclaration publique d ? intérêts et à la transparence en matière de santé publique et de sécurité sanitaire ce procès-verbal retranscrit de manière synthétique les débats d ? un collectif d ? experts qui conduisent à l ? adoption de conclusions Conclusions qui fondent un avis de l ? Anses sur une question de santé publique et de sécurité sanitaire préalablement à une décision administrative Les avis de l ? Anses sont publiés sur son site internet www anses fr Etaient présent e s ? Membres du comité d ? experts spécialisé Mmes C LUPO V MICHEL S MOLIA par téléphone N RUVOEN MM C CHARTIER P DORCHIES G FOUCRAS J P GANIERE B GARINBASTUJI J GUILLOTIN J HARS Y LEFORBAN G MEYER Y MILLEMANN J L PELLERIN C SAEGERMAN B TOMA S ZIENTARA ? Expert rapporteur le cas échéant en cas de contribution aux conclusions de l ? expertise Mme M -C MEUNIER-SALAUN par téléphone saisines -SA- et -SA MM P LE NEINDRE Président du GT Bien-être animal T RENAULT par téléphone saisine -SA- D ? Coordination scienti ?que de l ? Anses Etaient excusés parmi les membres du collectif d ? experts Mmes V CHEVALIER J VIALARD MM E COLLIN P MORMEDE P NICOLLET Présidence M E THIRY assure la présidence de la séance pour la journée Agence nationale de sécurité sanitaire de l ? alimentation de l ? environnement et du travail rue Pierre et Marie Curie Téléphone - Télécopie - www anses fr ANSES PR -xx PROJET Maisons-Alfort Cedex C ORDRE DU JOUR Les expertises ayant fait l ? objet d ? une ?nalisation et d ? une adoption des conclusions sont les suivantes -SA- D Hiérarchisation des dangers sanitaires exotiques ou présents en France métropolitaine chez les Mollusques ? -SA- Demande d ? avis relatif aux matériaux manipulables pour les porcs en élevage ? -SA- Demande d'avis relatif à la rénovation des plans d'intervention d'urgence en santé animale ? -SA- Autosaisine Groupe de ré exion sur des recommandations pour la rédaction de guides de bonnes pratiques en bien-être animal ? GESTION DES RISQUES DE CONFLITS D ? INTERETS Le président précise que l ? examen de l ? ensemble des liens déclarés par les experts n ? a mis en évidence aucun risque de con it au regard des points de l ? ordre du jour mentionnés ci-dessus SYNTHESE DES DEBATS DETAIL ET EXPLICATION DES VOTES Y COMPRIS LES POSITIONS DIVERGENTES Saisine n -SA- D Hiérarchisation des dangers sanitaires exotiques ou présents en France métropolitaine chez les Mollusques ? Le président véri ?e que le quorum est atteint avec experts sur ne présentant pas de risque de con it d ? intérêt au regard des points de l ? ordre du jour mentionné ci- dessus Contexte et questions posées Dans le cadre de la