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Achi d2 de fiche analytique avenant

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L ? HABITAT ET DE L ? URBANISME DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA WILAYA DE BATNA projet avenant de clôture FICHE ANALYTIQUE Etablie conformément à l ? article du Décret Exécutif N - du SERVICE CONTRACTANT M LE WALI DE LA WILAYA DE BATNA REPRESENTE PAR LE DIRECTEUR DES EQUIPEMENTS PUBLICS PARTENAIRE CO - CONTRACTANT ACHI SALIM OBJET DE L ? AVENANT Le présent avenant a pour objet Clôturer l ? avenant dé ?nitivement Engagement des travaux supplémentaire Désengagé les travaux non réalisés Ajuster la TVA à pour les travaux supplémentaires et complémentaires selon la loi N - du décembre portant loi de ?nance pour IMPUTATION BUDGETAIRE EQUIPEMENT MONTANT DE L ? AVENANT En augmentation En diminution ?? Sans incidence ?nancière Montant global en dinars algériens DA Montant en hors taxe pour et DA pour Montant des taxes pour DA pour MONTANT DU MARCHE ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Montant du marché initial TTC ? ? DA Montant Avenant n TTC DA Montant Avenant n TTC DA Nouveau montant du marché TTC ? DA DELAI Délai du marché QUATORZE mois Délai du présent avenant ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Nouveau Délai du marché ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? I ?? ELEMENTS CONSTITUTIFS DU DOSSIER C- Projet d ? avenant - Copie de la décision de ?nancement - Fiche analytique - Rapport de présentation - PV de négociation des prix s ? il y a lieu II ?? PROCEDURES ANTERIEURES - Marché Numéro et date de visa N C F du Objet du marché REALISATION D ? UN RESTAURANT CENTRAL PLACES AFESDIS -BATNA- Montant global du marché ? ? ? ? ? DA Montant en hors taxe ? ? ? ? DA Montant des taxes ? ? ? ? ? DA Délai d ? exécution MOIS Date de démarrage des travaux ODS D ? ARRET N ODS DE REPRISE N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? Avenants précédentsAvenant N Numéro et date de visa DU Objet Montant DA III ?? CRACTERISTIQUES DU PROJET D ? AVENANT Objet de l ? avenant - Clôturer l ? avenant dé ?nitivement - Engagement des travaux supplémentaire - Désengagé les travaux non réalisés - Ajuster la TVA à pour les travaux supplémentaires et complémentaires selon la loi N - du décembre portant loi de ?nance pour -Préciser d ? écrire justi ?er les prestations objet de l ? avenant et indiquer s ? il s ? agit Prestations supplémentaires HT Marché Marché avenant Prestations en diminution HT Marché Marché avenant Justi ?cation de l ? introduction de l ? avenant S ? il s ? agit d ? un avenant N EN MOINS - DA V ?? CONDITIONS DE REGLEMENT DE L ? AVENANT Nature des prix ? ? ? ? ? ? ? bordereau de prix unitaire Prix sont