Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Acte d x27 engagement 4 MODELE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT ACTE D'ENGAGEMENT A - Partie réservée à l'Administration Appel d'o ?res ouvert sur o ?res des prix ? ? du ? ? ? ? ? ? ? ? à ? h Objet du marché ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?

MODELE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT ACTE D'ENGAGEMENT A - Partie réservée à l'Administration Appel d'o ?res ouvert sur o ?res des prix ? ? du ? ? ? ? ? ? ? ? à ? h Objet du marché ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Passé en application de l'alinéa du paragraphe de l'article paragraphe de l'article et l'alinéa du paragraphe de l'article du Décret n du joumada Mars relatif aux marchés publics B ?? Partie réservée au concurrent a Pour les personnes physiques Je soussigné ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Prénom nom et qualité Agissant en mon nom et pour mon propre compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Raison sociale et forme juridique de la société Adresse du domicile élu ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous le n ? ? ? ? ? ? ? inscrit au registre du commerce de ? ? ? ? ? Localité Sous le n ? ? ? ? ? ? ? n de patente ? ? ? ? ? ? ? b Pour les personnes morales Je soussigné ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? prénom nom et qualité au sein de l ? entreprise Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? raison sociale et forme juridique de la société au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du siège social de la société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du domicile élu ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? inscrit au registre du commerce de ? ? ? ? ? ? ? ?