Acte d x27 engagement 5 MODELE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT ACTE D'ENGAGEMENT A - Partie réservée à l'Administration Appel d'o ?res ouvert sur o ?res des prix ? ? du ? ? ? ? ? ? ? ? à ? h Objet du marché ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?

MODELE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT ACTE D'ENGAGEMENT A - Partie réservée à l'Administration Appel d'o ?res ouvert sur o ?res des prix ? ? du ? ? ? ? ? ? ? ? à ? h Objet du marché ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Passé en application de l'alinéa du paragraphe de l'article paragraphe de l'article et l'alinéa du paragraphe de l'article du Décret n du joumada Mars relatif aux marchés publics B ?? Partie réservée au concurrent a Pour les personnes physiques Je soussigné ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Prénom nom et qualité Agissant en mon nom et pour mon propre compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Raison sociale et forme juridique de la société Adresse du domicile élu ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous le n ? ? ? ? ? ? ? inscrit au registre du commerce de ? ? ? ? ? Localité Sous le n ? ? ? ? ? ? ? n de patente ? ? ? ? ? ? ? b Pour les personnes morales Je soussigné ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? prénom nom et qualité au sein de l ? entreprise Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? raison sociale et forme juridique de la société au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du siège social de la société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du domicile élu ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? inscrit au registre du commerce de ? ? ? ? ? ? ? ?

Documents similaires
Résumé : Plan comptable des clubs de foot organisés en sociétés – Juin 2022 La 0 0
La tenue de la comptabilité Sommaire Introduction I – Conception de base sur la 0 0
20160613 pdf MESSAGE DU PRÉSIDENT BOUTEFLIKA AU PRÉSIDENT OBAMA APRÈS LA FUSILLADE D ? ORLANDO UN CRIME BARBARE P ÉDITORIAL NOUVELLE DYNAMIQUE Ramadhan - Lundi Juin - N - Nouvelle série - www elmoudjahid com - ISSN - lLe changement au sein de l ? équipe g 0 0
Declaration de sous traitance nouveau code cde publlique 0 0
La sarl 2 LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE La société à responsabilité limitée est une société commerciale par la forme constituée entre des associés qui n ? ont pas la qualité de commerçant et donc la responsabilité est limitée au montant de leurs app 0 0
suivi spectro cor TS ??TP - Chimie - n Eric DAINI ?? Lycée Paul Cézanne ?? Aix en Provence - http labotp org SUIVI TEMPOREL D'UNE REACTION PAR SPECTROPHOTOMETRIE CORRECTION I PRINCIPE II COURBE D'ETALONNAGE Echelle de teinte Tube n Préparation des deux bu 0 0
Exercice 1 1 Exercice La myasthénie est une maladie caractérisée par une faiblesse musculaire les patients n ? arrivent pas à contracter e ?cacement leurs muscles Voici quelques expériences pouvant expliquer la cause de cette maladie Expérience Sur un mus 0 0
EXEMPLES DE RAPPORT SPÉCIAL DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET E 0 0
Partie 1 : Introduction à la gestion comptable Cours 1 : Introduction à la comp 0 0
Devoir revision 1 Révision sous forme devoir Nom et Prénom ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Groupe ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Choisir la ou les bonnes réponses - Quels est le nombre des secteurs d ? activité A- B- C- - Que pouvez-vous faire avec l 0 0
  • 29
  • 0
  • 0
Afficher les détails des licences
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise
Partager
  • Détails
  • Publié le Jul 01, 2021
  • Catégorie Business / Finance
  • Langue French
  • Taille du fichier 23.7kB