Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Fusion participation expo pdf

Fusion Avec participation Réaliser par Loubna RHAZI Abdo TMIQ Encadré Par M Youssef BOUAZZAMA CGIF CPlan ? Introduction ? Type de Fusion avec Participation ? Etude de Cas ? Synthèse CGIF CIntroduction La fusion peut être dé ?nie comme étant la réunion de deux ou plusieurs sociétés en une seule Soit deux modalités à distinguer ? Fusion réunion ? Fusion absorption ? Fusion absorption avec participation CGIF CModalités de Fusion avec Participation Participation simple Participation réciproque ou croisée CGIF CLes principales étapes de la fusionabsorption Evaluation préalable de l ? actif net de chaque société Calcul de la valeur mathématique des titres des deux sociétés Détermination du rapport d ? échange des titres pour la part détenue par les autres actionnaires Augmentation du capital de la société absorbante Annulation des titres de participation pour la part détenue dans la société absorbante Echange des titres de la société absorbée par des titres de la société absorbante pour les autres actionnaires Dissolution de la société absorbée CGIF CCas n Participation simple la société absorbante détient des titres de participation de la société absorbée ? Exemple Le les sociétés M et F ont arrêté un projet de fusion-absorption CGIF CBilan de la société M au ACTIF Frais préliminaires Terrains Constructions Mat et outillage Mat De transport Mob M B A D Titres de participation Matières premières Matières et four cons Produits ?nis Clients et C R banque MONTANT PASSIF Capital social actions Réserve légale Autres réserves Emprunts auprès des E C Fournisseurs MONTANT Total Total actions de la société F CGIF CBilan de la société F au Actif Terrains Mat et outillage Mat De transport Mob M B A D Matières premières Produits ?nis Clients et C R Passif ----- ----- Capital social actions Réserve légale Autres réserves Fournisseurs Banques S C ------ Clients DH clients douteux DH CGIF CLe projet de fusion a retenu les évaluations suivantes Société absorbante M Fonds commercial Terrains Constructions Mat et outillage Mat De transport Mob M Bureau Titres de participation Autres postes Société absorbée F Fonds commercial Terrains Mat et outillage Mat De transport Mob M Bureau Autres postes Valeur de fusion VCN VCN CGIF CCas n Participation réciproque ou croisée Exemple le les sociétés A et B ont arrêté un projet fusion absorption Bilan de la société A au Frais préliminaires Mat et outillage Mat De transport Mob M B A D Titres de participation Matières premières Matières et four cons Clients et C R Autres débiteurs Banque ---- ----------- Capital social actions Réserve légale Autres réserves Emprunts auprès des E C Fournisseurs Autres créanciers actions de nominal dhs de la société B CGIF CCharges à répartir Terrains Constructions Mat et outillage Mob M B A D Titres de parti Produits ?nis Clients et E A R Banque Bilan de la société A au ------ ----- --------- Capital social actions Réserve légale Autres réserves Frs E A P I actions de nominal dhs de la société A A possède actions B soit ou B possède