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Schema directeur des zones archeologiques et historiques

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE LA CULTURE LE SCHEMA DIRECTEUR DES ZONES ARCHEOLOGIQUES ET HISTORIQUES Août Direction de la Restauration et de la Conservation du Patrimoine Culturel Direction de la Protection Légale des Biens Culturels et de la Valorisation du Patrimoine Culturel CSCHEMA DIRECTEUR DES ZONES ARCHEOLOGIQUES ET HISTORIQUES SOMMAIRE MINISTERE DE LA CULTURE PREAMBULE INTRODUCTION LE SCHEMA NATIONAL D ? AMENAGEMENT DU TERRITOIRE L ? ANCRAGE JURIDIQUE LES INSTRUMENTS DE MISE EN ?UVRE LES INSTRUMENTS D ? AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE LES SCHEMAS DIRECTEURS DES GRANDES INFRASTRUCTURES ET DES SERVICES COLLECTIFS D ? INTERET NATIONAL I LE SCHEMA DIRECTEUR DES ZONES ARCHEOLOGIQUES ET HISTORIQUES A RAPPEL DES RECOMMANDATIONS DE L ? ATELIER INTITULE PROTECTION ET DEVELOPPEMENT DU PATRIMOINE CULTUREL MATERIEL ET IMMATERIEL ? DU SRAT D ? ORAN B LE REFERENT JURIDIQUE LA LOI N - DU JUIN RELATIVE A LA PROTECTION DU PATRIMOINE CULTUREL DANS SES DISPOSITIONS RELATIVES AUX TERRITOIRES ARCHEOLOGIQUES ET HISTORIQUES C LE SCHEMA DIRECTEUR DES ZONES ARCHEOLOGIQUES ET HISTORIQUES A L ? HORIZON CSCHEMA DIRECTEUR DES ZONES ARCHEOLOGIQUES ET HISTORIQUES MINISTERE DE LA CULTURE II DIAGNOSTIC GENERAL DU SECTEUR DU PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE ET HISTORIQUE A LES PRINCIPALES ETAPES HISTORIQUES PHASE ?? POLITIQUE ET STRATEGIES COLONIALES PHASE - RECONDUCTION DE LA LEGISLATION FRANCAISE RELATIVE AUX MONUMENTS ET SITES ALGERIENS PHASE - LA PREMIERE LOI ALGERIENNE SUR LES MONUMENTS ET SITES PHASE - UNE LOI SUR LE PATRIMOINE CULTUREL DE LA NATION PHASE ?? MISE EN ?UVRE DE LA LOI PORTANT PROTECTION DU PATRIMOINE CULTUREL B ETAT DES LIEUX DU PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE ET HISTORIQUE AVANT L ? ANNEE LA PROTECTION DU PATRIMOINE CULTUREL - L ? INVENTAIRE DES BIENS CULTURELS MATERIELS - LA BANQUE DE DONNEES DES BIENS CULTURELS IMMATERIELS - LE CLASSEMENT DES BIENS CULTURELS IMMOBILIERS LA CONSERVATION ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE CULTUREL LA RESTAURATION DU PATRIMOINE CULTUREL CSCHEMA DIRECTEUR DES ZONES ARCHEOLOGIQUES ET HISTORIQUES C LES ACTIONS REALISEES ENTRE ET - DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION EN MATIERE D ? INSTRUMENTS JURIDIQUES EN MATIERE D ? INVENTAIRE DES BIENS CULTURELS MATERIELS EN MATIERE DE BIENS CULTURELS IMMATERIELS EN MATIERE DE CLASSEMENT DES BIENS CULTURELS - LA CONSERVATION ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE CULTUREL - LA RESTAURATION DU PATRIMOINE CULTUREL MINISTERE DE LA CULTURE III ANALYSE PROSPECTIVE GENERALE A PROTEGER ET VALORISER LE PATRIMOINE CULTUREL DE L ? ALGERIE EN MATIERE D ? INVENTAIRE DU PATRIMOINE CULTUREL MATERIEL EN MATIERE DE BANQUE DE DONNEES DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL EN MATIERE DE PROTECTION DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DES BIENS CULTURELS B FAIRE DU PATRIMOINE CULTUREL UN FACTEUR DE DEVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES LES SECTEURS SAUVEGARDES ET LES PLANS PERMANENTS DESAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR LES MONUMENTS ET SITES ET LES PLANS DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR LES PARCS CULTURELS ET LES PLANS D ? AMENAGEMENT C LES POLES D ? ECONOMIE DU PATRIMOINE CSCHEMA DIRECTEUR DES ZONES ARCHEOLOGIQUES ET HISTORIQUES IV LES ACTIONS A ENTREPRENDRE A COURT MOYEN ET LONG